Séance du Conseil municipal du 21 janvier 2025
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE- Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE -Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2024
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Décisions prises par le maire
4. AFFAIRES FONCIÈRES - Bilan annuel des opérations foncières et immobilières
5. DOMANIALITÉ - Déclassement par anticipation de la Villa David
6. AFFAIRES FONCIÈRES - Rétrocession du bail commercial situé au 2 rue Albert 1er
7. SPORTS - Versement d'un fonds de concours par la Ville d'Aix-les-Bains, dans le cadre de l'utilisation de la salle André Paillardet par le club de basket professionnel financée par la Ville d'Aix-les-Bains pour l'année 2022 sur la base des dépenses 2021
8. AFFAIRES FINANCIÈRES- Vote des taux 2025
9. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget Primitif 2025 - Budget principal de la Commune
10. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget Primitif 2025 - Budget annexe « parkings »
11. AFFAIRES FINANCIÈRES- Budget Primitif2025 - Budget annexe« activités touristiques»
12. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations
- Budget primitif 2025
13. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions d'investissement - Budget primitif 2025
14. AFFAIRES FINANCIÈRES - Dons - Solidarité avec la population de Mayotte
15. AFFAIRES FINANCIÈRES - AP / CP
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Indemnisation de tiers hors assurances
17. AFFAIRES FINANCIÈRES-Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE pour l'acquisition en VEFA de l'usufruit pendant 16 ans de 28 logements - Résidence « Villa Bergame », Chemin de l'Épervier à Aix-les-Bains
18. DEVELOPPEMENT DURABLE - Aide financière - Vélo à assistance électrique - Poursuite du dispositif
19. ECLAIRAGE PUBLIC-Avenant n°7 du PPP avec CITEOS
20. ENVIRONNEMENT - Convention de mise à disposition de services des communes au profit de Grand Lac Communauté d' Agglomération
21. RAPO (Recours Administratifs Préalables Obligatoires)-Information au Conseil municipal sur les recours
22. Parc naturel régional du Massif des Bauges -Approbation de la Charte 2024/2038