Conseil municipal - 16/05/2013 - Compte rendu
- Date de création : 23/05/2013
- Date de dernière mise à jour : 19/12/2017
ORDRE DU JOUR
1. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat de terrain par la commune à Monsieur Burnet – Renaturation écologique du Tillet
3. AFFAIRES FONCIÈRES – Cession de terrain par la commune à Monsieur Mickaël Pezzano – Constitution de servitude de passage et de canalisations – autorisation de dépôt de permis de construire
4. ANCIENS THERMES NATIONAUX – Point de situation et échanges sur le projet d’aménagement
COMPTE RENDU
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