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Démarches en ligne, citoyenneté, culture...
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Etat-civil et élections - Etat-civil et élections
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Élections présidentielles 2017 - Élections présidentielles 2017 : documents.
- Élections présidentielles 2017 - 1er tour Télécharger - Document PDF - 824 ko
- Élections présidentielles 2017 - 2e tour Télécharger - Document PDF - 61 ko
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Élections législatives 2017 - Élections législatives 2017 : documents.
- Élections législatives 2017 : résultats du 1er tour Télécharger - Document PDF - 157 ko
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Élections départementales 2021 - Élections départementales 2021.
- Résultats élections départementales 2021 - Canton 1 Aix-les-Bains Télécharger - Document PDF - 131 ko
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- Résultats élections régionales 2021 - Aix-les-Bains Télécharger - Document PDF - 141 ko
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Démarches associations et clubs sportifs - Démarches associations et clubs sportifs : demandes de subventions.
- Règlement d'attribution des subventions communales aux associations - 2023 Télécharger - Document PDF - 484 ko
- Tutoriel_Éditer sa fiche Télécharger - Document PDF - 1 Mo
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Démarches commerçants et entrepreneurs - Démarches commerçants et entrepreneurs
- Plan du périmètre de sauvegarde (DPUC) Télécharger - Document PDF - 286 ko
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Coin de l'entrepreneur - Coin de l'entrepreneur
- Guide du créateur d'entreprise en Savoie Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Formulaire de demande d'autorisation pour une terrasse ou un étalage (commerçant) Télécharger - Document PDF - 605 ko
- Guide pratique Terrasses & étalages avec annexes - occupation du domaine public Télécharger - Document PDF - 6 Mo
- Charte d'utilisation des panneaux lumineux Télécharger - Document PDF - 4 Mo
- Résultats élections européennes 2019 à Aix-les-Bains Télécharger - Document PDF - 502 ko
- Charte RGPD Télécharger - Document PDF - 221 ko