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ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Installation de Madame Pegaz-Hector suite à la démission volontaire de Monsieur Dominique FIE

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 13 septembre 2021

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Organisation des séances du conseil municipal au centre culturel et des congrès André Grosjean

6. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Adoption du nouveau règlement intérieur

7. MOBILITE DOUCE – Adhésion à l’association Rue de l’avenir

8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés des commerces de détail alimentaire accordées par le maire pour l’année 2022

9. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés des commerces du secteur automobile accordées par le maire pour l’année 2022

10. ENVIRONNEMENT – Coupes d’affouages 2021/2022 en forêt communale

11. SECURITE – Mise en place d’un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance

12. AFFAIRES IMMOBILIÈRES - Cession d’un détachement de lot de copropriété – 6, rue des Prés Riants

13. AFFAIRES FONCIÈRES – Échange de terrains entre la Commune et le syndicat des copropriétaires de la copropriété « Les Jardins du lac » boulevard Barrier à Aix-les-Bains

14. AFFAIRES FONCIÈRES – Constitution d’une servitude de passage pour une canalisation d’assainissement – Boulevard de la Roche du Roi

15. RESSOURCES HUMAINES – Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance

16. RESSOURCES HUMAINES – Déploiement du télétravail au sein de la Ville

17. RESSOURCES HUMAINES - Instauration du forfait télétravail

18. RESSOURCE HUMAINES – Indemnité forfaitaire pour travail normal de nuit

19. RESSOURCES HUMAINES – Contrat de projet au sein de la Direction des Systèmes Informatiques (DSI)

20. RESSOURCES HUMAINES – Temps de travail (1607 heures) au sein de la Ville et du CCAS d’Aix-les-Bains

21. RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois

22. AFFAIRES JURIDIQUES – Attribution de la protection fonctionnelle au maire

23. AFFAIRES JURIDIQUES – Attribution de la protection fonctionnelle à un adjoint au maire

24. RENOVATION URBAINE – ARQA – Convention 2022

25. RENOVATION URBAINE – Subventions à l’association « la sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence des Savoie

26. POLITIQUE DE LA VILLE – Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de Marlioz – Plan d’actions 2022

27. CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - Convention territoriale globale avec la CAF 2022/2025

28. ENFANCE JEUNESSE – Convention Atout Jeunes – Actualisation 2022

29. SPORTS – Versement de fonds de concours par la Ville dans le cadre de l’utilisation de la salle André Paillard et par le Club de Basket professionnel

30. SPORTS – Subvention exceptionnelle aux Enfants du Revard pour la participation de deux athlètes aux Compétitions Mondiales par Groupe d’Age (CMGA)

31. SPORTS – Subvention exceptionnelle l’Entente Nautique Aviron pour leur frais de déplacement à l’occasion du Championnat de France à Mantes la Jolie

32. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel – Contrat de partenariat public privé éclairage public – CITEOS

33. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de Savoisienne Habitat pour la réalisation de 8 logements en location accession en PSLA – « Le Valentinois » rue Talma à Aix-les-Bains

34. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour la création de 2 logements PLS – Foyer Les Hirondelles à Aix-les-Bains

35. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour la restructuration de 36 logements locatifs – Foyer Les Hirondelles à Aix-les-Bains

36. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour les travaux de mise aux normes et d’amélioration – Foyer Les Hirondelles à Aix-les-Bains

37. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour les travaux d’extension du foyer avec création de locaux – Foyer Les Hirondelles à Aix-les-Bains

38. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport des mandataires de la collectivité - SPL OSER – Exercice 2020

39. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision Modificative n° 2 au budget principal de la Ville et au budget annexe des activités touristiques

40. AFFAIRES FINANCIÈRES - Ouverture anticipée des crédits d’investissement des budgets

41. AFFAIRES FINANCIÈRES - Fourniture d’eau pompée pour l’arrosage de l’hippodrome et du golf

42. AFFAIRES FINANCIÈRES - Conventions mandat OTI

43. AFFAIRES FINANCIÈRES - Créances éteintes – Budget Parking

44. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires

45. AFFAIRES FINANCIÈRES – Cession d’un robot au SDIS

46. MARCHES PUBLICS- Accord-cadre de prestations de services de télécommunication - Constitution d’un groupement de commandes entre le CCAS d’Aix-les-Bains et la Ville d’Aix-les-Bains – Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes

47. URBANISME - Concession longue durée

48. VOIRIE – Dénominations de voies

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