Séance du Conseil municipal du 5 mars 2024
ORDRE DU JOUR :
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 janvier 2024
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
4. AFFAIRES FONCIÈRES – Bilan annuel des opérations foncières et immobilières
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour deux canalisations électriques souterraines – Commune de Drumettaz-Clarafond – Le Golf
6. RESSOURCES HUMAINES – Adoption plan de formation 2024/2025
7. RESSOURCES HUMAINES – Mise à disposition d’un agent auprès de l’association La Boule
8. RESSOURCES HUMAINES – Régime indemnitaire – Adoption des critères d’attribution du complément indemnitaire annuel
9. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation de la délibération du 20 juin 2011 relative à l’attribution de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves filière enseignement artistique
10. RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois
11. AFFAIRES SCOLAIRES – Organisation du temps scolaire
12. VIE DES QUARTIERS / LOGEMENT - Contrat de mixité sociale
13. VIE DES QUARTIERS / LOGEMENT - Avenant n°2 ANRU Marlioz
14. VIE DES QUARTIERS / LOGEMENT - Convention Arqa 2024 – Chantiers d’insertion
15. VIE DES QUARTIERS / LOGEMENT - Charte VEFA
16. VIE DES QUARTIERS / LOGEMENT - Logement social – Passage de la gestion de stock à la gestion en flux du contingent de logements réservés
17. VIE DES QUARTIERS / LOGEMENT - Logement social – Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs (PPGD)
18. STATIONNEMENT - Rapport annuel sur l’Instruction des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - Année 2023
19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget Primitif 2024 - Budget principal de la Commune
20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Vote des taux de la fiscalité directe locale 2024
21. AFFAIRES FINANCIÈRES - Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI)
22. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget Primitif 2024 - Budget annexe « parkings »
23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget Primitif 2024 - Budget annexe « activités touristiques »
24. AFFAIRES FINANCIÈRES - Remise gracieuse attribuée la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse (FUAJ)
25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations - Budget primitif 2024
26. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions d’investissement - Budget primitif 2024
27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires – Ravalement de façades et aides aux commerçants
28. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de OPAC Savoie pour l’acquisition en VEFA de 19 logements locatifs – Avenue Victoria à Aix-les-Bains :
29. AFFAIRES FINANCIÈRES - Indemnisation de tiers hors assurances
30. AFFAIRES FINANCIÈRES – AP/CP
31. AFFAIRES FINANCIÈRES - Aide financière à l’acquisition d’un Vélo à assistance électrique (VAE) - Poursuite du dispositif en 2024
32. SPORTS - Convention financière relative à la modernisation de la base nautique du Club Nautique de Voile d’Aix-les-Bains (CNVA)
33. SPORTS - Convention de mise à disposition de terrains et de constructions de la Ville au profit du Centre Nautique de Voile d’Aix-les-Bains (CNVA)
34. CULTURE - Acceptation par la commune du don avec charges de la famille Claude Forestier
35. CRC – Bilan annuel
- Séance du Conseil municipal du 5 mars 2024 : délibérations Télécharger - Document PDF - 19 Mo
- Séance du Conseil municipal du 5 mars 2024 : liste des questions examinées Télécharger - Document PDF - 2 Mo
-
Budgets primitifs - Budgets primitifs
- Budget primitif 2024 activités touristiques - Maquette Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Budget primitif 2024 Ville - Maquette Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Budget primitif 2024 parkings - Maquette Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Budget primitif 2024 Ville - Rapport de présentation Télécharger - Document PDF - 384 ko
- Budget primitif 2024 activités touristiques - Rapport de présentation Télécharger - Document PDF - 156 ko
- Budget primitif 2024 parkings - Rapport de présentation Télécharger - Document PDF - 183 ko
- Délibération du Conseil municipal 28 du 05/03/2024 - Budget primitif 2024 - Budget principal Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Délibération du Conseil municipal 31 du 05/03/2024 - Budget primitif 2024 - Budget parking Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Délibération du Conseil municipal 32 du 05/03/2024 - Budget primitif 2024 - Activités touristiques Télécharger - Document PDF - 1 Mo