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ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 mars 2024

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

4. AFFAIRES FONCIÈRES – Allée Promenade des Bords du Lac - Servitude de passage pour deux canalisations électriques souterraines

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Route du Revard - Servitude de passage pour deux canalisations électriques souterraines

6. AFFAIRES FONCIÈRES - Réalisation et exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur Hangar

7. AFFAIRES FONCIÈRES - Réalisation et exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur Parking

8. AFFAIRES FONCIÈRES - Préemption du bail commercial 2 Rue Albert 1er – Autorisation d’un nouvel appel à candidatures pour la rétrocession du bail commercial sis 2 rue Albert 1er et approbation du cahier des charges

9. RESSOURCES HUMAINES – Mise en place service civique

10. RESSOURCES HUMAINES – Brigade cynophile – Convention des modalités de fonctionnement

11. RESSOURCES HUMAINES – Modification de la délibération relative aux Sujétions

12. RESSOURCES HUMAINES – Modification de la délibération relative au Temps de travail

13. RESSOURCES HUMAINES – Modification de la délibération relative à l’indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les élections

14. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois de la collectivité

15. SÉCURITE PUBLIQUE – Vidéo protection

16. SÉCURITE PUBLIQUE – CSU – Remplacement du mur d’écran

17. SÉCURITE PUBLIQUE – Procédure du rappel à l’ordre

18. SERVICE VIE DU COMMERCE AIXOIS - Exonération des droits de voirie pour l’occupation du domaine public

19. SERVICE VIE DU COMMERCE AIXOIS – Chalets des bords du lac - Abattement redevance du domaine public

20. MARCHES PUBLICS - Convention constitutive de groupement de commandes entre la commune d’Aix-les-Bains et Grand Lac Communauté d’Agglomération en vue de travaux sur les réseaux humides de l’avenue Charles de Gaulle

21. AFFAIRES FINANCIERES - Décision modificative 1 au budget annexe des parkings

22. AFFAIRES FINANCIERES - Mesures comptables : Remboursement de frais

23. AFFAIRES FINANCIERES - Aide à la mise en place d'une cabine de téléconsultation – Octroi d’une subvention de 1.500 euros à la Pharmacie Internationale

24. AFFAIRES FINANCIERES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires

25. AFFAIRES FINANCIERES - Garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de la société ORSOL pour la réalisation de 9 logements en accession sociale à la propriété dans le cadre d’un Bail Réel Solidaire (BRS) – Cottage Avenue à Aix-les-Bains

26. AFFAIRES FINANCIERES - Adhésion certification PEFC

27. AFFAIRES FINANCIERES - ZAC des Bords du Lac – Compte rendu annuel 2023

28. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Avenant n° 1 au contrat de DSP relatif à l’exploitation du Golf d’Aix-les-Bains

29. AFFAIRES CULTURELLES - Règlement intérieur – Bibliothèque Municipale

30. AFFAIRES CULTURELLES – Musée Faure – Fond de dotation – Modification de la délibération du 13 juin 2023

31. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – AFFAIRES FUNERAIRES
Entrée de la Commune d’Aix-les-Bains au capital de la société anonyme d’économie mixte locale « Pompes funèbres de Chambéry et des communes associées » (SAEML PFCCA)

32. URBANISME - Instauration d’un périmètre de prise en considération de projet sur le secteur des abords de l’école Boncelin

33. URBANISME - Instauration d’un périmètre de prise en considération de projet sur le secteur Prés Riants

34. URBANISME – Quartier de St Simond - Passation d’une convention de transfert d’une voie à dans le domaine public

35. VOIRIE – Convention SDES boulevard Généraux Forestier