Séance du Conseil municipal du 29 juin 2020 : procès verbal et délibérations
ORDRE DU JOUR
1. Décisions prises par le maire
2. Désignation du nombre administrateur au CCAS
3. Bilan annuel des opérations foncières et immobilières
4. Passation d'un bail régi par le code civil-Terrains communaux avenue de Saint-Simond
5. Achat à l'euro symbolique d'un volume rue Georges 1er
6. Achat de la parcelle BL 514 appartenant à la Sari Aberdeen
7. Désaffectation à effet différé des locaux sis dans les anciens thermes - Avenant au contrat de vente des anciens thermes du 12 juillet 2020
8. Remboursement partiel des inscriptions de l'Ecole Municipale des Sports, du Conservatoire et de l'atelier enfants-parents de la Maison des Parents- Covid 19
9. Exonération des redevances relatives aux autorisations d'occupation temporaires du domaine public à caractère économique - Covid 19
10. Exonération de la TLPE 2020- Tarifs 2021
11. Vote du taux 2020 des impôts directs locaux
12. Approbation des comptes de gestion 2019 - Ville/ Parkings/ Activités Touristiques
13. Adoption des Comptes Administratifs 2019 - Budget principal et budgets annexes Parkings et Activités Touristiques
14. Comptes Administratifs 2019 - Affectation des résultats
15. Budgets Supplémentaires 2020
16. Mesures comptables
• Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
• Régie de recettes pour l'encaissement des droits de stationnement de surface - Remise gracieuse de déficit au profit du régisseur titulaire
17. COVID-19 - Participation au fonds d'urgence de la Région (fonds« Région Unie» pour venir en aide aux entreprises les plus touchées par la crise du COVID-19)
18. Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de !'OPAC de la Savoie pour l'acquisition en VEFA de 15 logements PLUS/ PLA!« Pré de la Tour» à Aix-les-Ba ins
19. Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de Savoisienne Habitat pour la construction de 2 logements locatifs PLUS, Le Valentinois, Rue de Talma à Aix-les Bains
20. Avenant n° 6 aux contrats de délégation de service public des casinos Grand Cercle et PokerBowl
21. Convention de partenariat relative à l'opération « espace sans tabac » - Autorisation de signature
Vidéo : le maire présente les mesures apportées lors du Conseil municipal du 29 juin 2020
Séance du Conseil municipal du 29 juin 2020
Le deuxième conseil municipal du mandat s'est déroulé au centre des congrès. Il y avait une vingtaine de délibérations à l'ordre du jour. Le maire Renaud Beretti évoque les principales :
Adoption des taux d'imposition, les impôts locaux.
Série de mesures prises pendant la crise pour soutenir l'économie locale et accompagner la reprise.
Adoption des comptes administratifs.
DIFFUSION DE LA SÉANCE EN LIVE
DÉLIBÉRATIONS
- Séance du Conseil municipal du 29 juin 2020 : PV et délibérations Télécharger - Document PDF - 30 Mo