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ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 janvier 2023

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Délégations données au Maire par le Conseil municipal

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Appropriation par la Commune de la parcelle AT n° 20

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Échange de la parcelle communale C n° 3158 contre la parcelle AS n° 654

7. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente des parcelles communales cadastrées section AH n° 380 et n° 382 situées Chemin des Pacôts

8. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un élément du domaine privé communal avenue du président Franklin Roosevelt

9. AFFAIRES FONCIÈRES – Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale CD n° 1094

10. AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour une canalisation électrique

11. AFFAIRES FONCIÈRES – Abrogation d’une partie de la délibération n°136/2022 – Cession d’une servitude

12. AFFAIRES FONCIÈRES – Bilan annuel des opérations foncières et immobilières

13. AFFAIRES ÉCONOMIQUES – Exercice du droit de préemption par la Commune du bail commercial relatif au local sis au n° 2 rue Albert 1er

14. AFFAIRES ÉCONOMIQUES - Charte architecturale (terrasses..)

15. AFFAIRES CULTURELLES – Organisation des 23e rencontres littéraires en Savoie-Mont-Blanc

16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budgets Primitifs 2023

17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations - Budget primitif 2023

18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions d’investissement - Budget primitif 2023

19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables : Indemnisation préjudice subi par un agent

20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Vote des taux 2023

21. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation du plan de développement de la lecture publique 2022 – 2027 – Convention socle

22. RESSOURCES HUMAINES - 1607 heures et règlement temps de travail

23. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois

24. MAISON DE LA PARENTALITE - (MDPF) – Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de l’association

25. VIE DES QUARTIERS – LOGEMENT – Convention 2023 ARQA

26. CRC – Communication du rapport d’observation définitif

1.      ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance

2.      ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 janvier 2023

3.      ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

4.      ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Délégations données au Maire par le Conseil municipal

5.      AFFAIRES FONCIÈRES – Appropriation par la Commune de la parcelle AT n° 20

6.      AFFAIRES FONCIÈRES – Échange de la parcelle communale C n° 3158 contre la parcelle AS n° 654

7.      AFFAIRES FONCIÈRES – Vente des parcelles communales cadastrées section AH n° 380 et n° 382 situées Chemin des Pacôts

8.      AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un élément du domaine privé communal avenue du président Franklin Roosevelt

9.      AFFAIRES FONCIÈRES – Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale CD n° 1094

10.  AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour une canalisation électrique

11.  AFFAIRES FONCIÈRES – Abrogation d’une partie de la délibération n°136/2022 – Cession d’une servitude

12.  AFFAIRES FONCIÈRES – Bilan annuel des opérations foncières et immobilières

13.  AFFAIRES ÉCONOMIQUES – Exercice du droit de préemption par la Commune du bail commercial relatif au local sis au n° 2 rue Albert 1^er

1. AFFAIRES ÉCONOMIQUES -  Charte architecturale (terrasses..)

1. AFFAIRES CULTURELLES – Organisation des 23^e rencontres littéraires en Savoie-Mont-Blanc

16.  AFFAIRES FINANCIÈRES - Budgets Primitifs 2023 

17.  AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations - Budget primitif 2023 

18.  AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions d’investissement - Budget primitif 2023 

19.  AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables : Indemnisation préjudice subi par un agent 

20.  AFFAIRES FINANCIÈRES - Vote des taux 2023

21.  AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation du plan de développement de la lecture publique 2022 – 2027 – Convention socle

22.  RESSOURCES HUMAINES - 1607 heures et règlement temps de travail 

23.  RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois 

24.  MAISON DE LA PARENTALITE - (MDPF) – Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de l’association 

25.  VIE DES QUARTIERS – LOGEMENT – Convention 2023 ARQA

26.  CRC – Communication du rapport d’observation définitif