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Séance du Conseil municipal du 27 janvier 2014

ORDRE DU JOUR

1. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des emplois permanents
3. RESSOURCES HUMAINES – Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Savoie pour mise en concurrence
4. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat à la SCCV Gonaix
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Remaniement du plan cadastral de la commune de Grésy-sur-Aix
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Bilan annuel des opérations foncières et immobilières pour l’exercice 2013
7. AFFAIRES FINANCIÈRES - Indemnité de conseil du Trésorier Principal – 2013 et 2014
8. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions 2014 aux associations et autres bénéficiaires
9.AFFAIRES COMMERCIALES - Mise en place d’un Droit de Préemption Urbain Commercial
10. GOLF – Délégation de Service Public – Avenant 1 relatif aux travaux d’étanchéité de la mare du trou n° 18
11. MARCHÉS PUBLICS – Liste des marchés signés au cours de l’année 2013
12. MARCHÉ PUBLIC - Fourniture de repas en liaison chaude – Groupement de commandes avec le CCAS
13. MARCHÉ PUBLIC - Fourniture de plaquettes forestières – Groupement de commandes avec le CCAS

14. MARCHÉ PUBLIC - Maintenance et petits aménagements dans les bâtiments communaux – Autorisation de signature des marchés publics
15. RENOVATION URBAINE – Travaux d’infrastructure - Rue Simone Veil (Voie F) / Convention avec l’OPAC
16. PLAN LOCAL D’URBANISME – Emplacement Réservé N°8 - Suppression
17. PLAN LOCAL D’URBANISME – Emplacement Réservé N°37 - Modification
18. MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - Optimisation énergétique des bâtiments municipaux – Groupement de commandes avec le CCAS et l’OT - Demande de subventions

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU