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ÉCOUTER LA SÉANCE : 

Écouter la séance publique du Conseil municipal du 20 mars 2018. 

ORDRE DU JOUR :

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Règlement européen général sur la protection des données personnelles (R.G.P.D) – Désignation d’un délégué de la protection de données (D.P.O)

3. AFFAIRES FONCIÈRES – Bilan annuel des opérations foncières et immobilières pour l’exercice 2017

4. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition d’un détachement de la parcelle CE n° 600 appartenant à la copropriété de la résidence "Opaline II", rue de la Cité en vue de classement dans le domaine public communal

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition de la parcelle BW n° 864 appartenant à Monsieur Frédéric Montard située au n° 37 boulevard Madame Mourichon en vue de classement dans le domaine public communal

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un terrain sis chemin du Pic Vert à Monsieur Laubier – correction d’une erreur matérielle

7. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente de détachement de la parcelle communale BY n° 254 sis boulevard de Chantemerle à Madame et Monsieur Katia et Frédéric Janin

8. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente de détachement de la parcelle communale BY n° 254 sis boulevard de Chantemerle à Monsieur Christophe Janin

9. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente de détachement de la parcelle communale BY n° 254 sis boulevard de Chantemerle à Madame et Monsieur Monique et Claude Martin

10. AFFAIRES FONCIÈRES – Concession de longue durée de cinquante-deux places de stationnement publiques

11. DOMAINE PUBLIC – Déclassement par anticipation d’un bloc sanitaire et désaffectation et déclassement d’un terrain dans la ZAC des Bords du Lac

12. URBANISME – Camping du Sierroz – Démolition partielle du bloc sanitaire ouest - autorisation de signature du permis de démolir

13. RESSOURCES HUMAINES - Vacations médico-sociales

14. RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition de personnel

15. RESSOURCES HUMAINES – Mandat spécial pour la journée nationale territoires, villes et villages internet

16. RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois

17. RESSOURCES HUMAINES – Service d’intérim-remplacement - Nouvelle convention d'adhésion

18. RESSOURCES HUMAINES - Elections professionnelles

19. ENFANCE JEUNESSE – Rentrée Scolaire 2018/2019 - Retour à la semaine de 4 jours

20. PETITE ENFANCE - Etablissements d'accueil du jeune enfant – Tarifs 2018

21. PETITE ENFANCE - Règlement intérieur sur l'obligation vaccinale - Avenant

22. AFFAIRES CULTURELLES – Visites-ateliers et projet Aix m@ville - Tarification

23. AFFAIRES CULTURELLES - Auditorium de la M.A.J - Projet de tarification

24. AFFAIRES FINANCIÈRES - Transfert de compétences au 1er janvier 2018 – Évaluation des charges transférées – Attribution de compensation provisoire 2018

25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision Modificative n° 1 – Budget Annexe "Activités Touristiques"

26. AFFAIRES FINANCIÈRES - Vote des taux 2018

27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables
• Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
• Prise en charge partielle facture eau 2017 – Mini-golf
• Exonération des droits de voirie sur travaux réhabilitation gymnase Prés Riants
• Révision des tarifs 2018 de location de la salle du Gai taillis

28. AFFAIRES FINANCIÈRES - Demande de subvention au titre du programme "Action cœur de ville"

29. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Production et distribution d’énergie calorifique - Avenant n° 5

30. COMMANDE PUBLIQUE – Autorisation de signature des marchés de travaux relatifs à la rénovation de 4 classes au 1er étage de l’élémentaire et mise en accessibilité du groupe scolaire (maternelle, élémentaire et ancien bâtiment) dans le cadre de l’Ad’ap, au sein du groupe scolaire de Choudy

31. DOMAINE PUBLIC – Autorisation de signature de la convention avec le conseil départemental relative au reclassement d’une section de la RD913 dans la voirie communale d’Aix-les-Bains

32. DOMAINE PUBLIC – Convention entre la Ville d’Aix-les-Bains et Grésy-sur-Aix pour la gestion d’une portion de route communale sur le territoire de la commune de Grésy-sur-Aix – Autorisation de signature

33. DOMAINE PUBLIC - Convention entre la Ville d’Aix-les-Bains et Grand-Lac pour la construction d’une voirie de liaison entre PAE des Sources et PAE Combaruches – Autorisation de signature

34. Transfert d’emprises et d’ouvrages dans le domaine public communal – Autorisation de signature de la convention entre la Ville et la Société Altarea Cogedim, conclue en application de l’article R442-8 du Code de l’Urbanisme

35. TOURISME – Reconduction du label "Vélo touristique" devenu "territoire vélo"

36. DÉNOMINATION DE VOIE – Secteur du Cluset et du Biollay

37. ÉCOMOBILITÉ - Mise en place d’un plan de déplacement d’administration

38. VIDEO PROTECTION – Extension du dispositif – Autorisation de réaliser les travaux et demandes de subventions auprès de la Préfecture, du F.I.P.D et de la Région

39. VŒU – Déploiement du compteur Linky

DÉLIBÉRATIONS ET PROCÈS VERBAL :