Séance du Conseil municipal du 20 février 2019
ORDRE DU JOUR
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
2. AFFAIRES FONCIÈRES – Bilan annuel des opérations foncières et immobilières
3. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de détachements de la parcelle AZ n° 66 appartenant à la société OGIC en vue de classement dans le domaine public communal
4. HABITAT – Avis de la Commune d’Aix-les-Bains sur le programme local de l’habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération Grand Lac
5. ENVIRONNEMENT - Avis du Conseil municipal – travaux de confortement des digues du Sierroz donnant lieu à déclaration d’intérêt général et à enquête publique
6. URBANISME – Avis du Conseil municipal – Plan local d’urbanisme intercommunal de Grand-Lac en application de l’article L. 153-15 du code de l’urbanisme
7. STATIONNEMENT – Instruction des « recours administratifs préalables obligatoires » - RAPO – Présentation du rapport d’exploitation annuel 2018
8. VOIRIE - Boulevard Pierpont Morgan Enfouissement des réseaux secs
9. AFFAIRES FINANCIÈRES - Création d’un tarif Stages service des sports
10. AFFAIRES FINANCIÈRES - Vote des taux 2019
11. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables
Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
12. AFFAIRES FINANCIÈRES - Transfert de l’actif des services petite enfance et centres de loisirs du CCAS à la Ville d’Aix-les-Bains
13. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rénovation énergétique du groupe scolaire Marlioz – Avenant n° 2 au mandat de maîtrise d’ouvrage confié à la SPL OSER
14. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation du transfert d’un prêt consenti à Cité Nouvelle destiné au financement de l'acquisition de 6 logements situés rue Paul Doumer au profit de Alliade Habitat
15. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation pour le réaménagement d’une garantie d'emprunt initialement accordée par la Ville à la SOLLAR
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l'OGEC Lamartine - Le Gazouillis, pour le transfert du prêt destiné au financement des travaux de l'école Saint Joseph, située le Rondeau à Aix-les-Bains
17. MARCHÉ PUBLIC - Marché de fournitures scolaires et matériel divers enfance, jeunesse, loisirs - lancement d’une procédure formalisée
18. MARCHÉ PUBLIC - Prestations d’assurances – lancement de la procédure et autorisation de signature des marchés
RETOUR EN IMAGES : INTERVIEW DU MAIRE
DIFFUSION DE LA SÉANCE EN LIVE
DÉLIBÉRATIONS ET DÉCISIONS
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- Séance du Conseil municipal du 20 février 2019 : rapports de synthèse Télécharger - Document PDF - 194 ko
- Séance du Conseil municipal du 20 février 2019 : procès verbal Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Séance du Conseil municipal du 20 février 2019 : délibérations Télécharger - Document PDF - 36 Mo