Séance du Conseil municipal du 20 décembre 2018
ORDRE DU JOUR
150. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le maire
151. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire accordées par le maire pour l’année 2019
152. AFFAIRES FONCIÈRES - Vente d’un détachement d’une propriété bâtie boulevard Lepic
153. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de terrains à l’euro symbolique à l’OPAC de la Savoie
154. AFFAIRES JURIDIQUES - Château de la Roche du Roi - Pourvoi en cassation de M. ZERRWECK
155. EPN - Convention avec la Mission Locale Jeune (MLJ)
156. RESSOURCES HUMAINES - Mandat spécial pour la journée-débat « le numérique comme appui à une nouvelle forme d’organisation »
157. RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois permanents
158. ENFANCE JEUNESSE - Remboursement des frais de déplacement des bénévoles
159. CONTRAT DE VILLE - Validation du bilan à mi-parcours
160. AFFAIRES FINANCIÈRES - Réaménagement de garanties d'emprunts de la Ville au bénéfice de l’OPAC
161. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de la SOLLAR pour l’opération de transfert de patrimoine de 14 logements - Résidence "Le Lafayette" à Aix-les-Bains
162. AFFAIRES FINANCIÈRES - Tarifs 2019
163. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
164. AFFAIRES FINANCIÈRES - Dissolution de la Caisse des Écoles et reprise des résultats dans le budget principal de la Ville
165. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative n° 2 - Ville
166. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative n° 2 - Activités touristiques
167. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budgets Primitifs 2019
168. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions inscrites au budget primitif 2019
169. AFFAIRES FINANCIÈRES - Acceptation montant indemnisation pour l’incendie du Bernascon
170. AFFAIRES FINANCIÈRES - « Projet d’art plastique du Collège JJ. Perret : rénovation de la Cabanalivre, située face à l’entrée de la Villa Rossignoli / Demande d’autorisation d’accorder une subvention
171. AFFAIRES FINANCIÈRES - Transfert de compétences au 1er janvier 2018 - Évaluation des charges transférées - Attribution de compensation définitive 2018
172. CONCESSION DE SERVICES PUBLICS - Prestations de services relatives à la fourniture, l’installation, l’entretien, la maintenance, l’exploitation commerciale des mobiliers et équipements urbains publicitaires ou non - Délibération sur le principe de la concession
173. MARCHÉ PULBIC - Marché de prestations de nettoyages de locaux communaux et vitrerie - Lancement d’une procédure formalisée
174. DOMAINE PUBLIC - Proposition d’intégration de la voie Sarde dans le domaine public
175. VOIRIE - Exonération des droits de voirie
176. VOIRIE - Autorisation de signature de la convention avec le SDES relative aux travaux d’enfouissement des réseaux : Bd Pierpont Morgan
177. VOIRIE - Autorisation de signature de l’avenant n° 1 à la convention initiale intitulée
"convention de co-maîtrise d’ouvrage" portant transfert de maîtrise d’ouvrage du SDES à la commune pour l’enfouissement des réseaux rues d’Alger, du Maroc et de Tunis
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Séance du Conseil municipal du 20 décembre 2018
Séance du Conseil municipal d'Aix-les-Bains.
Jeudi 20 décembre 2018.
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