Séance du Conseil municipal du 2 novembre 2023 : procès verbal et délibérations
ORDRE DU JOUR :
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation du secrétaire de séance
2. GRAND LAC - Présentation de l’exploitation des ouvrages d’eau potable et la relation usagers des services des eaux
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 septembre 2023
4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le maire
5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Adhésion à l’Association Française des Correspondants de la Protection des Données à caractère Personnel (AFCDP)
6. AFFAIRES FONCIÈRES - Servitude de passage pour deux canalisations électriques souterraines - Chemin de Jocelyn et Boulevard Garibaldi
7. AFFAIRES FONCIÈRES - Servitude de passage pour une canalisation électrique souterraine - Chemin Colonel Rollet
8. URBANISME - Avenant à la convention de transfert du parc de Léon Grosse
9. RESSOURCES HUMAINES - Prime de fin d’année et modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) de la Ville d’Aix-les-Bains
10. RESSOURCES HUMAINES - Indemnité pour les déplacements intra-muros - Modification
11. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois et mise à jour des postes dans les cadres d’emplois
12. RESSOURCES HUMAINES - Création d’un poste de contrat de projet
13. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
14. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport des mandataires représentant des collectivités locales dans la SPL OSER - Exercice 2022
15. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Créances admises en non valeur et créances éteintes
17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Remboursement partiel des frais d’inscription au conservatoire année 2022/2023
18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Opérations comptables - Reprise sur provisions pour risques et charges d’exploitation - ARCHIPAT
19. AFFAIRES FINANCIÈRES - AC / CP - Modification de l’Autorisation de Programme pour le Tennis
20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative
21. AFFAIRES FINANCIÈRES - Réaménagement d’emprunt - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de la SOLLAR pour les résidences «Les Tourterelles» et «Le Lafayette »
22. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de la SOLLAR pour l’acquisition en VEFA de 27 logements PLS - Rue du Casino à Aix-les-Bains «Le Bristol»
23. ENVIRONNEMENT - Règlement intérieur des jardins familiaux
PROCÈS VERBAL ET DÉLIBÉRATIONS :
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