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ORDRE DU JOUR

1. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Demande de surclassement démographique
3. RYTHMES SCOLAIRES – Vœu
4. AFFAIRES FONCIÈRES – Hôtel de la Couronne – Exonération de droits de voirie
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un élément du domaine privé communal à la SARL Mailland Chauffage Sanitaire
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Acceptation par la commune du legs avec charges de Madame Françoise Jegourel
7. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat des parcelles AZ 762 et AZ 764 à Madame et Monsieur Tochon
8. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat de la parcelle BX 427 à la Société ADP
9. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat des parcelles AX 143, AZ 771 et AZ 773 à la Sollar
10. AFFAIRES FONCIÈRES – Déclassement du domaine public d’un délaissé boulevard Jean Charcot
11. AFFAIRES FINANCIÈRES – Gymnase de Marlioz – Versement d’un fonds de concours à la CALB par la commune pour rénovation de la Halle de Marlioz
12. AFFAIRES FINANCIÈRES – FISAC 2013
13. AFFAIRES FINANCIÈRES – Rénovation du bâtiment Pellegrini dans les anciens Thermes – Mise en place d’une autorisation de programme
14. AFFAIRES FINANCIÈRES – Attribution de subventions aux associations et autres bénéficiaires – Budget 2013
15. AFFAIRES FINANCIÈRES – Catalogue des tarifs pour 2014
16. AFFAIRES FINANCIÈRES – Budgets Primitifs 2014
17. AFFAIRES FINANCIÈRES – Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires – Budget Primitif 2014

18. MARCHÉ PUBLIC – Marché de location et de maintenance de moyens d’impressions – Constitution d’un groupement de commandes avec le CCAS d’Aix-les-Bains et la Ville
19. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des emplois permanents de la commune
20. RESSOURCES HUMAINES – Création de postes saisonniers en 2014 aux accueils de loisirs
21. RESSOURCES HUMAINES – Information de l’assemblée délibérante portant sur la mise à disposition de deux agents titulaires de la Ville
22. RENOVATION URBAINE – Quartier de Franklin Roosevelt – Autorisation à l’Association Foncière Logement de déposer un permis de construire sur l’ilot B avant cession de la parcelle
23. TRAVAUX – Gestion des parkings – Centre de supervision urbain
24. TRAVAUX – Arrosage Golf – Hippodrome – Permis de construire et demande de subvention à l’Agence de l’eau
25. TRAVAUX – Enfouissement des réseaux aériens – Avenue de St Simond – Demande d’un fonds de concours à la CALB
26. EAU POTABLE – Branchements plomb – Subvention Agence de l’eau – 2e tranche
27. PRÉVENTION DES INONDATIONS – Etudes et travaux de confortement des digues du Sierroz
28. CITOYENNETÉ – Aide financière dans le cadre de la loi Oudin Santini à l’Association Morija pour la réalisation de puits dans les régions de Tapoa, Gourma et Komondjari

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU