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ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 février 2023

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

4. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition de la parcelle cadastrée AR n° 25 à Monsieur Jean-François Portay

5. AFFAIRES IMMOBILIÈRES – Cession de lots en copropriété – Création d’une maison médicale 6 rue des Prés Riants à Aix-les-Bains

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Toiture Espace PUER – Pose de panneaux photovoltaïques

7. RESSOURCES HUMAINES - Convention avec le Centre de Gestion relative aux interventions sur les dossiers de retraite

8. RESSOURCES HUMAINES - Revalorisation des frais de déplacement des agents

9. RESSOURCES HUMAINES - Emploi, au sein de la Collectivité, de mineurs d’au moins 16 ans et dérogation aux travaux réglementés

10. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois

11. AFFAIRES CULTURELLES - Création d’un fonds de dotation pour le Musée Faure

12. AFFAIRES CULTURELLES - Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre pour la rénovation et l’extension du Musée Faure

13. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation des comptes de gestion 2022 – Ville / Parkings / Activités Touristiques

14. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption des Comptes Administratifs 2022 – Budget principal et budgets annexes Parkings et Activités Touristiques

15. AFFAIRES FINANCIÈRES - Affectation des résultats

16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budgets supplémentaires 2023

17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires

18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget annexe activités touristiques –
Pertes d’exploitation CFP (Production de spectacles Théâtre du Casino) – constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement courant

19. COMMANDE PUBLIQUE - Accord-cadre de location et maintenance de moyens d’impressions - Constitution d’un groupement de commandes entre le CCAS d’Aix-les-Bains et la Ville d’Aix-les-Bains - Délibération modificative – Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes

20. COMMANDE PUBLIQUE - Accord-cadre de fourniture et de gestion de titres restaurant – Constitution d’un groupement de commandes entre le CCAS d’Aix-les-Bains et la Ville d’Aix-les-Bains - Lancement d’une procédure formalisée

21. URBANISME – Actualisation de la taxe d’aménagement, fixation du taux et institution d’exonération

22. VOIRIE – Avenant à la convention avec le SDES relative à l’enfouissement des réseaux du secteur de la Place de Lafin

23. Modernisation de la ligne Aix-les-Bains / Annecy – Dossier d’utilité publique déposé par la SNCF

24. DÉVELOPPEMENT DURABLE – Aide financière – Vélo à assistance électrique – poursuite et évolution du dispositif

25. ZAC DES BORDS DU LAC – Compte rendu annuel 2022

26. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Rapport annuel du délégataire – Casino Grand Cercle

27. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Rapport annuel du délégataire – Poker Bowl

28. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Rapport annuel du délégataire – Centre équestre

29. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Rapport annuel du délégataire – Golf

30. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Rapport annuel du délégataire – Aix Énergies Nouvelles

31. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Rapport annuel du délégataire – CITEOS

32. INFORMATION DE L’ASSEMBLÉE - Présentation de la charte de lutte contre les nuisances sonores :

33. GRAND LAC – Modification des statuts – Restitution du camping les Peupliers à la commune de Chindrieux

34. GRAND LAC – Présentation du règlement de collecte pour avis

35. TLPE 2024 - Tarifs

36. DROITS DE VOIRIE – Exonération Restaurant O terreaux

CRC – Informations