Accès rapide

Séance du Conseil municipal du 12 novembre 2014

ÉCOUTER LA SÉANCE

Afficher plus de détails sur cette piste audio

Écouter la séance du Conseil municipal du 12 novembre 2014

Ordre du jour :

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Conseil de surveillance du centre hospitalier de Chambéry et d’Aix-les-Bains - Désignation d’un représentant de la Ville

3. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un bien communal - A.N.R.U.

4. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat d’une parcelle de terrain à l’O.P.A.C. de la Savoie -  A.N.R.U.

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Autorisation donnée à un aménageur de déposer un permis de construire sur une propriété communale

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat d’une parcelle de terrain dans le cadre de l’opération de renaturation du cours d’eau «le Tillet»

7. DOMAINE PUBLIC – Déclassement d’un délaissé du domaine public – Chemin de Sosse Lièvre

8. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des emplois permanents

9. POLITIQUE/JEUNESSE – Nouveau schéma de développement 2014/2017

10. AFFAIRES SPORTIVES – Stade Jacques Forestier - Rénovation de la piste d’athlétisme

11. RESTAURANTS SCOLAIRES – Marché de fourniture de repas attribué à la société S.H.C.B. – Transaction administrative

12. MARCHE PUBLIC - SMACL ASSURANCES - Lot 3 (flotte automobile) – Avenant n° 1

13. DISTRIBUTION D’ÉNERGIE CALORIFIQUE – Délégation de service public - Avenant n° 1

14. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables :
Constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement courant / Reprise de provisions / Admissions en non-valeur

15. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution de subventions aux associations et autres bénéficiaires
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision Modificative n° 1 – Budget Ville 2014

17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Débat d’Orientation Budgétaire 2015

18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’O.P.A.C. de la Savoie pour la construction de 18 logements locatifs en V.E.F.A., situés avenue du Grand Port

19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt au bénéfice de la S.E.M.C.O.D.A. pour la construction de 17 logements collectifs P.S.L.A., situés boulevard Franklin-Roosevelt

20. EMBELLISSEMENT URBAIN - Fresque sur le poste de transformation électrique de la Place de Lafin – Demande de subvention auprès du S.D.E.S.

21. ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR – Contrat de partenariat public privé - Rapport annuel 2013

22. TÉMOIGNAGES A LA MÉMOIRE DE JOHANNÈS PALLIÈRE

23. DÉNOMINATION DE VOIE

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU