Séance du Conseil municipal du 12 juillet 2022 : procès verbal et délibérations
Séance du Conseil municipal du 12 juillet 2022 : procès verbal et délibérations
ORDRE DU JOUR
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 juin 2022
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le maire
4. AFFAIRES IMMOBILIÈRES - Chemin des Goliettes - Passation d'un protocole et achat de terrain
5. AFFAIRES FONCIÈRES - Route du Revard - Servitude de passage pour deux canalisations électriques
6. DOMAINE PUBLIC - Lotissement Les Chênes - Abrogation de la délibération municipale
7. URBANISME - Passation d'une convention de transfert d'un parc existant rue de l'Avenir dans le domaine public communal dans le cadre d'une opération de construction « Vill'Avenir » sise 9, boulevard de Russie
8. MARCHES PUBLICS - Groupement de commandes entre la Commune d'Aix-les-Bains et Grand-Lac dans le cadre de l'opération de l'aménagement d'une voie verte entre le boulevard Barrier et la Place Clemenceau
9. MARCHES PUBLICS - Groupement de commandes départemental avec le SIDES pour l'achat d'électricité - renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes
10. AFFAIRES SOCIALES - Convention de partenariat pour la mise en œuvre des clauses sociales dans les marchés publics période 2022-2024
11. AFFAIRES CULTURELLES - Convention de partenariat dans le cadre de l'événement « Aix-les-Bains de soleil »
12. ECONOMIE - Vente d'un poids lourd du Centre Technique Municipal
13. SPORTS - Subvention exceptionnelle 2022, dans le cadre des projets sportifs, attribuée à l'ASC Marlioz pour la participation de membres au championnat de France
14. SPORTS - Subvention exceptionnelle 2022, dans le cadre des projets sportifs, attribuée au Club de Hockey-sur-roulettes pour la participation de l'équipe U16 aux demi-finales de championnat de France
15. AFFAIRES FINANCIERES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
16. AFFAIRES FINANCIERES - Attribution d'une subvention à l'association Groupement de défense sanitaire des Savoie (GDS de Savoie)
17. AFFAIRES FINANCIERES - Garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de Savoisienne Habitat pour la construction de 9 logements locatifs PLAI - « Cottage Avenue » avenue de Saint Simond à Aix-les-Bains
18. AFFAIRES FINANCIERES - Garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de l' OPAC de la Savoie pour la réhabilitation de 50 logements locatifs - 19 à 27 rue du Margériaz à Aix-les-Bains
19. AFFAIRES FINANCIERES - Demande au SDES pour l'intégration d'audits énergétiques de bâtiments communaux au programme ACTEE II SEQUOIA
20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Réduction de 50% du montant d'une occupation du domaine public de 2020 pour la société SO GRE BAT
21. AFFAIRES FINANCIÈRES - ZAC des Bords du Lac - Compte rendu annuel 2021
22. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire - Délégation de Service Public - Casino Grand Cercle
23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire - Délégation de Service Public - Poker Bowl
24. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire - Délégation de Service Public - Centre équestre
25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire - Délégation de Service Public - Golf
26. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire - Délégation de Service Public - Aix Énergies Nouvelles
27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel - Contrat de partenariat public privé éclairage public - CITEOS
28. RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du tableau des emplois permanents de la commune
29. MISSION LOCALE JEUNE - Convention de partenariat pour le soutien au développement des compétences Numériques
30. HABITAT - Avis de la commune d'Aix-les-Bains sur la modification N°1 du PLH (programme local de l'habitat)
31. ENVIRONNEMENT - Prêt d'usage d'un broyeur par Grand Lac à la Commune et aux habitants
32. VOIRIE - Intégration dans le domaine routier communal de l'Avenue Lord Revelstoke
33. VOIRIE - Dénominations de voies
PROCÈS VERBAL ET DÉLIBERATIONS
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