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Séance du Conseil municipal du 17 décembre 2012

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
(C.G.C.T. articles L.2122-22 et l.2122-23)
2. AFFAIRES FONCIÈRES - Commune Les Déserts – Lieudit Le Revard – Cession de terrain au profit de Madame Sandra FERRARI
3. AFFAIRES FONCIÈRES - Chemin du Tir aux Pigeons – Cession d’un délaissé de terrain au profit de Monsieur et Madame Jean-Paul BAUDOT
4. RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du tableau des emplois permanents de la commune
5. RESSOURCES HUMAINES - Création de postes saisonniers en 2013 aux accueils de loisirs, au service des sports et à l’animation
6. RESSOURCES HUMAINES - Information de l’assemblée délibérante portant sur la mise à disposition de trois agents titulaires de la Ville
7. RESSOURCES HUMAINES – Contentieux – Protocole transactionnel avec Mme Bénédicte Lambert – Autorisation de signature
8. CASINO - Avenant n° 1 à la Délégation de Service Public conclue avec la Société Grand Cercle pour l’exploitation d’un casino au centre ville
9. CASINO - Avenant n° 1 à la Délégation de Service Public conclue avec la Société nouveau Casino pour l’exploitation d’un casino au bord du lac
10. OFFICE DU TOURISME - Actualisation des relations Ville / Office du Tourisme en vue de son classement en catégorie 1 – Mise en place d’une convention générale d’objectifs et d’une convention de gestion des équipements touristiques de la Ville
11. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budgets Primitifs 2013
12. AFFAIRES FINANCIERS - Attribution des subventions inscrites au budget primitif 2013
13. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires 2012
14. AFFAIRES FINANCIÈRES – Catalogue des tarifs 2013
15. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt au bénéfice de la Sollar "La Péniche"
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Convention de gestion du 3ème gymnase d’Aix-les-Bains, dit Halle des Sports –Autorisation de signature
17. AFFAIRES FINANCIÈRES – Vente d un poids lourd affecté au Centre Technique Municipal
18. PROJET URBAIN INTEGRE – Demande de subventions
19. EAU POTABLE - Gestion patrimoniale du réseau – Intégration de la partie publique du branchement sous emprise privée – Avenants au Marché de travaux et au Marché de maîtrise d’oeuvre
20. SOLIDARITÉ INTERNATIONALE - Loi Oudin Santini 2013/2014 – Subventions pour l’alimentation en eau potable du Village Prey Khcheai au Cambodge
21. FORÊTS COMMUNALES - Reconduction de l’adhésion à la certification PEFC (PROGRAMME DE RECONNAISSANCE DES CERTIFICATIONS FORESTIERES) pour les Forêts communales
22. VOIRIE - Dénominations de voies

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU