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Séance du Conseil municipal du 26 septembre 2023 : procès verbal et délibérations

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GENERALE – Désignation secrétaire de séance

2. Présentation PNR des Bauges

3. ADMINISTRATION GENERALE – Information du remplacement de JM Manzato au sein des instances de Grand Lac

4. ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 juillet 2023

5. ADMINISTRATION GENERALE – Décisions prises par le maire

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Passation d’un protocole transactionnel – Renonciation à un achat de terrainaux consorts Coudurier

7. AFFAIRES FONCIÈRES – Passation d’un protocole transactionnel et constitution d’une servitude de passage aux Consorts Verguet

8. AFFAIRES FONCIÈRES – Délibération complémentaire - Achat d’un tènement foncier non bâti à l’EPFL de la Savoie – Avenue du Grand Port

9. RESSOURCES HUMAINES – Création de 2 postes dans le cadre du dispositif « Parcours Emplois Compétences »

10. RESSOURCES HUMAINES – Revalorisation de l’indemnité de télétravail

11. RESSOURCES HUMAINES – Indemnité déplacements intra-muros

12. RESSOURCES HUMAINES – Indemnité de nuit pour agent du CSU

13. RESSOURCES HUMAINES – Modifications du tableau des emplois de la Ville

14. AFFAIRES FINANCIERES –  Garantie d’emprunt Eau et soleil du lac

15. AFFAIRES FINANCIERES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires 

16. AFFAIRES FINANCIERES - Décision modificative n°1 au budget principal de la Ville, au budget annexe des parkings et au budget annexe des activités touristiques

17. AFFAIRES FINANCIERES - Ajustement des Autorisations de Programmes et opérations

18. AFFAIRES FINANCIERES - Indemnisation de tiers hors assurances 

19. AFFAIRES FINANCIERES - Cession des instruments de musique au profit de l’association « L’Asso des Notes » 

20. ENVIRONNEMENT - Convention avec l’éco-organisme ALCOME en vue du traitement du déchet mégots 

21. FORET COMMUNALE – Coupes d’affouage 2023 / 2024

22. VOIRIE - Convention avec le SDES – Enfouissement des réseaux chemin de Pierre Morte

23. DENOMINATION DE VOIRIE – Allée des Cèdres et ZAC du bord du lac