Séance du Conseil municipal du 25 juin 2024
ORDRE DU JOUR
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 avril 2024
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
4. ENVIRONNEMENT - Consultation réglementaire d'intégration sur le périmètre ZFE
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Abrogation de la délibération du Conseil municipal n° 4 du 14 décembre 2015 – Achat de terrains pour élargissement du chemin des Blanquard
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un volume en tréfonds – Avenue Lord Revelstoke
7. AFFAIRES FONCIÈRES – Passation d’une convention avec l’établissement public foncier local de la Savoie (EPFL)
8. AFFAIRES FONCIÈRES – Constitution d’une servitude de passage au profit de la Commune Boulevard Lepic
9. AFFAIRES FONCIÈRES – Droit personnel – Fermeture de puits
10. AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour une canalisation de gaz naturel 178 avenue de St-Simond
11. AFFAIRES FONCIÈRES – Réalisation et exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur Hangar
12.AFFAIRES FONCIÈRES – Réalisation et exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur parking
13. HABITAT - Avenant n°2 à la convention du projet de renouvellement urbain du quartier de Marlioz - complément d’information
14. VIE ASSOCIATIVE – Modification du règlement intérieur Gail Taillis
15. HALLES MARCHES – Commission des marchés – Nomination des membres
16. RESSOUCES HUMAINES – Mandatement du Centre de Gestion 73 – Consultation pour mise en place d’une nouvelle convention de participation sur le risque « prévoyance »
17. RESSOURCES HUMAINES – Attribution indemnité déplacements intra-muros sur fonctions itinérantes – Modification de la délibération
18. RESSOURCES HUMAINES – Participation Mutuelle santé – Modification de la délibération
19. RESSOURCES HUMAINES – Attribution jours de sujétions – Modification de la délibération
20. RESSOURCES HUMAINES – Transfert gestion du Théâtre
• Transfert des personnels de droit privé
• Rémunération intermittents spectacles
21. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
22. RESSOURCES HUMAINES – Rapport Social Unique (RSU) Villes d’Aix-les-Bains – Présentation
23. RESSOURCES HUMAINES – Rémunération des agents participants aux scrutins électoraux – Modification de la délibération
24. ENFANCE JEUNESSE - Convention de partenariat entre la Ville d'AIX LES BAINS et AIX FC pour la mise en place de stages Multi-sports"
25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation des comptes de gestion 2023 – Budget principal
26. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption des Comptes Administratifs 2023 – Budget principal
27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Affectation des résultats – Budget principal
28. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget supplémentaire 2024 – Budget principal
29. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation des comptes de gestion 2023 –Budget annexe Parkings
30. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption des Comptes Administratifs 2023 – Budget annexe Parkings
31. AFFAIRES FINANCIÈRES - Affectation des résultats – Budget annexe Parkings
32. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Parkings
33. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation des comptes de gestion 2023 –Budget annexe « Activités Touristiques »
34. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption des Comptes Administratifs 2023 – Budget annexe « Activités Touristiques »
35. AFFAIRES FINANCIÈRES - Affectation des résultats – Budget annexe « Activités Touristiques »
36. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget supplémentaire 2024 – Budget annexe « Activités Touristiques »
37. AFFAIRES FINANCIÈRES - Créances admises en non-valeur et créances éteintes
38. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
39. AFFAIRES FINANCIÈRES - Indemnisation de tiers hors assurances
40. AFFAIRES FINANCIÈRES - AP / CP
41. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire – Délégation de Service Public – Casino Grand Cercle
42. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire – Délégation de Service Public – Poker Bowl
43. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire – Délégation de Service Public – Centre équestre
44. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire – Délégation de Service Public – Golf
45. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire – Délégation de Service Public – Aix Énergies Nouvelles
46. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel – Contrat de partenariat public privé éclairage 3public – CITEOS
47. OTI – Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’OTI
48. OTI – Convention de mandat de gestion et d’encaissement des recettes du Théâtre Casino Grand Cercle confié l’Office du Tourisme Intercommunal
49. OTI – Convention de mandat de gestion et d’encaissement des recettes du Centre culturel et des congrès confié à l’Office du Tourisme Intercommunal
50. OTI – Convention de Mandat de gestion et d’encaissement des recettes du camping du Sierroz confié à l’Office du Tourisme Intercommunal
51. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de CDC HABITAT SOCIAL pour l’acquisition en VEFA de 14 logements – Chemin de l’Épervier à Aix-les-Bains
52. AFFAIRES FINANCIÈRES – Aide économique – Versement d’une subvention directe ou indirecte en faveur des librairies indépendantes de référence de la Commune – Demande de la librairie des Danaïdes
53. RESSOURCES HUMAINES – Accord de médiation
54. MARCHE PUBLIC - Groupement de commandes entre la Ville d’Aix-les-Bains et Grand Lac Communauté d’Agglomération pour des travaux sur les réseaux humides de l’avenue Charles de Gaulle - Convention constitutive du groupement de commandes - Délibération modificative
55. MARCHE PUBLIC - Liste des marchés publics signés au cours de l’année 2023
56. CONVENTION DE MANDAT - Avenant – ZAC avec la SAS
57. ENERGIE – Convention d’adhésion au SYANE dans le but d’un achat groupé de gaz
58. SECURITÉ ET SALUBRITÉ PUBLIQUE - Approbation du PPBE 4ème échéance (Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement) de la Ville d’Aix-les--Bains
59. DÉVELOPPEMENT DURABLE – Convention d’application de transfert de la compétence IRVE avec le SDES et convention d’occupation du domaine d’une personne publique avec la Société SPBR1
60. VOIRIE – Convention avec ORANGE au dévoiement des réseaux de télécommunication Hauts de Marlioz
61. DROIT DE VOIRIE – Remboursement d’un trop perçu
62. DOMAINE PUBLIC – Stationnement payant sur voie publique – Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules pour l’achat de tickets de stationnement
63. DOMAINE PUBLIC – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2025
64. SERVICE VIE DU COMMERCE AIXOIS – Chalets des bords du lac - Abattement redevance du domaine public – Modification de la délibération
65 URBANISME – Droit de Préemption Urbain – Convention opérationnelle pour l’exercice de préemption sur le territoire communal
66. URBANISME – Préemption du bail commercial 2 rue Albert 1er – Évolution des conditions de la rétrocession du bail
67. URBANISME – Taxe d’aménagement – Actualisation