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Séance du Conseil municipal du 14 décembre 2015

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DÉCEMBRE 2015

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Dénomination de la Maison des Jeunes et de la Culture
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Dérogation temporaire à la règle du repos dominical
4. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de terrain pour élargissement du chemin des Blanquart
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Chemin de Côtefort - Transfert d’office dans le domaine public
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Brasserie de "La Rotonde" - Protocole d’accord et bail commercial
7. AFFAIRES FONCIÈRES :
A. Échange de terrains entre la Ville et la SOLLAR – Modification des références cadastrales
B. Opération immobilière "Le Clos Dunant" - Nouvelle convention de transfert
C. Garage du stade Jacques Forestier – Constitution d’une servitude de passage
D. Château de la Roche du Roi – Autorisation de déposer les demandes d’urbanisme
8. DOMAINE PUBLIC – Exonérations de droits de voirie 2015
9. RESSOURCES HUMAINES
A. Actualisation du tableau des emplois permanents
B. Refus de la protection fonctionnelle à un agent de la collectivité

10.ARCHIVES MUNICIPALES – Restauration et numérisation de documents – Demande de subvention
11.POLITIQUE DE LA VILLE :
A. Abattement taxe foncière sur les quartiers prioritaires – Convention fixant le cadre d’action triennal
B. Volet "emploi et insertion" - Convention de partenariat pour les marchés publics
12.AFFAIRES SCOLAIRES – Convention avec les écoles privées sous contrat
13.INTERCOMMUNALITÉ :
A. Schéma départemental de coopération intercommunale - Avis sur le projet
B. Entretien des P.A.V. (points d’apports volontaires) - Convention avec GRAND LAC-C.A.L.B.
14.CHANTIERS DE TRAVAUX SUR LES OUVRAGES DES RESEAUX ELECTRIQUES ET GAZIERS – Redevance d’occupation provisoire du domaine public (R.O.D.P. provisoire)
15.TRAVAUX COMMUNAUX - Façades de l’espace Puer – Protocole transactionnel relatif aux désordres
16.TRAVAUX COMMUNAUX - Zone d’activité "Chevaline" - Convention avec le conseil départemental pour l’aménagement de la voie de desserte
17.ÉNERGIE – Production et distribution d’énergie calorifique - Classement du réseau et périmètre de développement prioritaire
18.MARCHÉS PUBLICS - Travaux de maintenance et de petits aménagements dans les bâtiments – Attribution
19.MARCHÉS PUBLICS - Contrat d’assurances pour dommages aux biens – Avenant n°3 modifiant les conditions d’assiette et l’échéance
20.AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution de subventions aux associations et autres bénéficiaires / budget 2015
21.AFFAIRES FINANCIÈRES - Budgets Primitifs 2016
22.AFFAIRES FINANCIÈRES - Catalogue des tarifs pour 2016
23.AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution de subventions aux associations et autres bénéficiaires / budget primitif 2016
24.AFFAIRES FINANCIÈRES - Société d’Aménagement de la Savoie (S.A.S.) – Avance temporaire de trésorerie
25.AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’O.P.A.C. – Réalisation de 16 logements P.S.L.A. L’Orphée
26.DÉLEGATION DE SERVICE PUBLIC (D.S.P.) DU GOLF :
A. Emprunts souscrits par le délégataire – Modification des conditions après renégociation
B. Avenant n° 2 relatif au périmètre d’affermage, aux conditions d’entretien des végétaux et au financement de l’accès au practice
27.DÉLEGATION DE SERVICE PUBLIC (D.S.P.) DU CASINO AU BORD DU LAC – Avenant n° 3 relatif à la liste des jeux autorisés
28.CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVÉ (P.P.P.) POUR L’ECLAIRAGE PUBLIC – Rapport d’audit
29.COOPERATION INTERNATIONALE "LOI OUDIN-SANTINI" - Subvention à l’association "Hydraulique sans frontières"
30.GESTION DES ÉNERGIES – Rapport annuel 2014
31.DÉNOMINATIONS DE VOIES
A. Nouvelle voirie desservant 126 logements au quartier des "Eaux Vives"
B. Nouvelle voirie desservant la blanchisserie industrielle ELIS

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU