Responsable de la publication : Monsieur le maire d'Aix-les-Bains.

Coordination : Cabinet du maire d'Aix-les-Bains

Conception du site internet : Actimage - 16 Rue des Américains 68000 Colmar

Hébergement : Prestasafe - 241 voie romaine 30260 VIC-LE-FESQ 

COMMENTAIRES, REMARQUES ET SUGGESTIONS

La Ville d'Aix-les-Bains ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La Ville d'Aix-les-Bains ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.

La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la Ville de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

Un formulaire est à votre disposition pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site.

ÉTABLISSEMENT DE LIEN VERS AIXLESBAINS.FR

La Ville d'Aix-les-Bains autorise à citer www.aixlesbains.fr sur tout site Internet ou tout autre support ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

• De mentionner la source (site de la Ville d'Aix-les-Bains) pour chaque lien, en particulier lorsqu'il s’agit d’un lien direct sur un contenu, que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.aixlesbains.fr soit gratuit. 
• Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La Ville d'Aix-les-Bains se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

ÉTABLISSEMENT DE LIENS VERS DES SITES TIERS

La Ville d'Aix-les-Bains n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.
DROITS D'AUTEURS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre dont la Ville d'Aix-les-Bains est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de la Ville d'Aix-les-Bains, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES - CHARTE RGPD

La Ville d’Aix-les-Bains s'engage à ce que les traitements de données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient conformes à la réglementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel et notamment à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (dite "Loi Informatique et libertés") ainsi qu'au règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 (dit "Règlement Général sur la Protection des Données" ou "RGPD").

Télécharger la charte RGPD :

LOGOTYPE DE LA VILLE D'AIX-LES-BAINS

Le logo de la Ville d'Aix-les-Bains est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
La Ville d'Aix-les-Bains se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite du Cabinet du maire - Direction de la communication de la Ville et d'en indiquer l'auteur et la source.

Ces demandes doivent être adressée à :  Cabinet du maire - Direction de la communication.

Pour toute collecte d'informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l'exercer, adressez-vous à Ville d'Aix-les-Bains.

PLAN DE LA VILLE

Les informations disponibles dans le plan sont fournies à titre indicatif. Elles n’ont pas elles-mêmes de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité de la Ville d'Aix-les-Bains.