Séance du Conseil municipal du 7 février 2022 : procès verbal et délibérations.

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation secrétaire de séance

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 décembre 2022

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le maire

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Adhésion à l'association Eau et Soleil

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Adhésion à l'Agence Alpines des Territoires (AGATE)

6. AFFAIRES FONCIÈRES - Bilan annuel des opérations foncières et immobilières

7. AFFAIRES FONCIÈRES - Échange de lots entre la Commune d'Aix-les-Bains et la copropriété "Le Bemascon"

8. AFFAIRES FONCIÈRES - Cession d'un local technique et de trois places de stationnement "La Cité de l'Entreprise"

9. AFFAIRES IMMOBILIÈRES - Achat d'un détachement de parcelle 13, chemin du Cluset

10. AFFAIRES ÉCONOMIQUES - Aide de la Ville aux commerçants - Avenant n° 1 à la convention - Actualisation du règlement municipal d'attribution des aides

11. TRAVAUX- Voirie -Acceptation d'une offre de concours- Chemin rural des Vignobles

12. URBANISME - Passation d'une convention de transfert d'un espace dédié au prolongement du trottoir existant rue Vaugelas dans le domaine public communal dans le cadre d'une opération de construction « L'élégance » sise rue Vaugelas

13. SPORT - Attribution des subventions aux associations sportives pour l'année 2022

14. SPORT - Projet sportif du club de voile avec une aide de 1 000 € de la ville pour la participation de coureurs aux différentes compétitions nationales, européennes et mondiales 

15. SPORT - Conventions d'objectifs pour des associations dont la subvention dépasse les 23 000 €

16. QUALITÉ DE VIE : Espace sans tabac

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