ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 NOVEMBRE 2019 

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

2. AFFAIRES CULTURELLES - Partenariat entre le musée Faure et le musée des Beaux-arts de Chambéry - mise en place d'une nouvelle tarification incitative et d'une campagne de communication croisée

3. AFFAIRES FONCIÈRES - Passation d'un bail à construction entre la Commune et la SAS­ Développement

4. AFFAIRES FONCIÈRES -Avis conforme sur la hauteur du projet de réhabilitation des Anciens Thermes nationaux

5. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative n° 1 au budget principal de la Ville

6. AFFAIRES FINANCIÈRES-Débat d'Orientation Budgétaire 2020

7. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables
• Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
• Constitution d'une provision pour risques et charges de fonctionnement courant
• Reprise de provisions

8. HABITAT - Attribution d'une subvention à titre exceptionnel en faveur de la création de quatre logements locatifs sociaux en prêts locatifs aidés d'intégration (PLAI)

9. ADMINISTRATION GÉNÉRALE -Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire accordées par le Maire pour l'année 2020

10. URBANISME - Exonération de taxe d'aménagement des abris de jardins
- Majoration de la Taxe l'Aménagement - Mise à jour - Secteurs du Cluset, de St-Simond Nord et Sud, des Rubens, chemin des Pacots, de Cotefort et des Vignobles

11. VOIRIE - Construction d’une voirie de liaison entre PAE des Sources et PAE des Combaruches Avenant n°1 à la convention de mandat entre la Ville d' Aix-les-Bains, la Commune de Grésy-sur-Aix et Chambéry - Grand Lac Économie

12. MARCHÉ PUBLIC - Accord-cadre de prestations de prévention, de surveillance et de gardiennage - Délibération autorisant la signature d'un MAPA de services spécifiques supérieur aux seuils de transmissibilité

13. COMMANDE PUBLIQUE - Passation d’un nouveau marché de fourniture d'électricité pour les sites d’une puissance inférieure ou égal à 36 kVa

14. FORÊT COMMUNALE - Coupes d'affouage

DIFFUSION DE LA SÉANCE EN LIVE

PROCÈS VERBAL ET DÉCISIONS