ORDRE DU JOUR :

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 janvier 2024

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

4. AFFAIRES FONCIÈRES – Bilan annuel des opérations foncières et immobilières

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour deux canalisations électriques souterraines – Commune de Drumettaz-Clarafond – Le Golf

6. RESSOURCES HUMAINES – Adoption plan de formation 2024/2025

7. RESSOURCES HUMAINES – Mise à disposition d’un agent auprès de l’association La Boule

8. RESSOURCES HUMAINES – Régime indemnitaire – Adoption des critères d’attribution du complément indemnitaire annuel

9. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation de la délibération du 20 juin 2011 relative à l’attribution de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves filière enseignement artistique

10. RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois

11. AFFAIRES SCOLAIRES – Organisation du temps scolaire

12. VIE DES QUARTIERS / LOGEMENT - Contrat de mixité sociale

13. VIE DES QUARTIERS / LOGEMENT - Avenant n°2 ANRU Marlioz

14. VIE DES QUARTIERS / LOGEMENT - Convention Arqa 2024 – Chantiers d’insertion

15. VIE DES QUARTIERS / LOGEMENT - Charte VEFA

16. VIE DES QUARTIERS / LOGEMENT - Logement social – Passage de la gestion de stock à la gestion en flux du contingent de logements réservés

17. VIE DES QUARTIERS / LOGEMENT - Logement social – Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs (PPGD)

18. STATIONNEMENT - Rapport annuel sur l’Instruction des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - Année 2023

19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget Primitif 2024 - Budget principal de la Commune

20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Vote des taux de la fiscalité directe locale 2024

21. AFFAIRES FINANCIÈRES - Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI)

22. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget Primitif 2024 - Budget annexe « parkings »

23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget Primitif 2024 - Budget annexe « activités touristiques »

24. AFFAIRES FINANCIÈRES - Remise gracieuse attribuée la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse (FUAJ)

25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations - Budget primitif 2024

26. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions d’investissement - Budget primitif 2024

27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires – Ravalement de façades et aides aux commerçants

28. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de OPAC Savoie pour l’acquisition en VEFA de 19 logements locatifs – Avenue Victoria à Aix-les-Bains :

29. AFFAIRES FINANCIÈRES - Indemnisation de tiers hors assurances

30. AFFAIRES FINANCIÈRES – AP/CP

31. AFFAIRES FINANCIÈRES - Aide financière à l’acquisition d’un Vélo à assistance électrique (VAE) - Poursuite du dispositif en 2024

32. SPORTS - Convention financière relative à la modernisation de la base nautique du Club Nautique de Voile d’Aix-les-Bains (CNVA)

33. SPORTS - Convention de mise à disposition de terrains et de constructions de la Ville au profit du Centre Nautique de Voile d’Aix-les-Bains (CNVA)

34. CULTURE - Acceptation par la commune du don avec charges de la famille Claude Forestier

35. CRC – Bilan annuel