Séance du Conseil municipal du 5 décembre 2022 : procès verbal et délibérations.

1. ADMNISTRATION GÉNÉRALE - Désignation secrétaire de séance

2. ADMNISTRATION GÉNÉRALE - Lecture de la Charte

3. ADMNISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 octobre 2022

4. ADMNISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le Maire

5. ADMNISTRATION GÉNÉRALE - Règlement du cimetière

6. ADMNISTRATION GÉNÉRALE - Passation d'une convention avec le CIAS de Grand Lac

7. AFFAIRES FONCIÈRES - Convention avec l'EPFL de la Savoie - rétrocession de parcelles chemin de la Baye

8. AFFAIRES FONCIÈRES - Déclassement d'une partie du domaine public avenue du président Franklin-Roosevelt

9. AFFAIRES FONCIÈRES - Constitution d'une servitude de passage chemin du Bettait

10. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de la parcelle AS n° 651 sise chemin de Sosse Lièvre à la société S'PRIM et constitution à son profit d'une servitude de passage en tréfonds

11. AFFAIRES FONCIÈRES - Déclassement d'une partie du domaine public rue Jean Racine

12. AFFAIRES IMMOBILIÈRES - Taxe foncière de l'auberge de jeunesse - partage amiable avec la FUAJ de son coût au prorata temporis

13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés des commerces de détail alimentaire accordées par le maire pour l'année 2023

14. AFFAIRES ÉCONOMIQUES - Aide de la Ville aux commerçants - Renouvellement de l'adhésion au dispositif régional et actualisation du règlement

15. AFFAIRES ÉCONOMIQUES - Refonte du dispositif "opération façades" et du règlement d'attribution des aides et mise en place des règlements "aides au ravalement de façades" et "aides aux devantures commerciales"

16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour l'acquisition en VEFA de 2 logements PLS - Rue du Maroc à Aix-les-Bains

17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de HALPADES SA D'HLM pour l'acquisition en VEFA de 11 logements situés sur plusieurs adresses à Aix-les-Bains

18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Ouverture anticipée des crédits d'investissement des budgets

19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires

20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Cession des instruments de l'AEPECA à la Ville

21. AFFAIRES FINANCIÈRES-Apurement du compte 1069

22. AFFAIRES FINANCIÈRES -Ajustement autorisation de programme 22.01

23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative n°2

24. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables
Constitution d'une provision pour risques et charges de fonctionnement courant

25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Église Saint-Swithun et son orgue

26. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Avenants aux contrats de DSP des casinos Grand Cercle et Pokerbowl

27. RESSOURCES HUMAINES-Tableau des emplois

28. RESSOURCES HUMAINES - Modalités de mise en œuvre de la protection sociale complémentaire pour le risque "Santé" des agents de la Ville d'Aix-les-Bains

29. DÉVELOPPEMENT DURABLE - Bornes IRVE - SDES 

30. VIE DES QUARTIERS-LOGEMENTS -Abattement de TFB pour Marlioz

31. ÉDUCATION - JEUNESSE - Convention PEDT et Plan mercredi.

32. MAISON DE LA PARENTALITÉ - Désignation d'un représentant

33. ENVIRONNEMENT-Coupes d'affouage 2021-2022

34. DÉNOMINATION DE VOIE