Séance du Conseil municipal du 4 mai 2015

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Ordre du jour :

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire.
2. BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE – Opération annuelle de tri des collections.
3. DOMAINE PUBLIC – Lancement d’une procédure de déclassement du domaine public avec enquête publique – Rue du Docteur François Gaillard.
4. AFFAIRES FONCIÈRES – Autorisation de déposer un permis de construire sur une 
propriété communale, route de Pugny.
5. RÉNOVATION URBAINE – Déclassement d’un délaissé du domaine public – Boulevard de la Roche du Roi.
6. RÉNOVATION URBAINE – Vente d’un terrain sis chemin du colonel Rollet.
7. RÉNOVATION URBAINE – Vente d’une propriété communale prévue dans la convention ANRU.
8. RÉNOVATION URBAINE – Aménagement des espaces publics - Achat de parcelles appartenant à l’OPAC de la Savoie.
9. RÉNOVATION URBAINE – Marché public pour l’aménagement des espaces publics – Demande de subvention auprès du Conseil régional et l'Agence nationale pour la rénovation urbaine.
10. RESSOURCES HUMAINES – Gratification des stagiaires.
11. RESSOURCES HUMAINES – Autorisation spéciales d’absences (ASA).
12. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des emplois permanents.
13. MARCHES PUBLICS – Travaux d’entretien et construction de voiries et réseaux - Groupement de commandes avec la CALB.
14. CENTRE AQUATIQUE - Extension du parking - Demande d'un fonds de concours auprès de la CALB.
15. CENTRE AQUATIQUE - Entretien des espaces verts - Convention de mise à disposition de services de la Ville au profit de la CALB.
16. PRÉVENTION DES INONDATIONS - Demande de subventions pour la surveillance des crues et alertes du Sierroz.
17. AFFAIRES ÉCONOMIQUES - Relance de l'activité pour l'hôtellerie de plein air – Demande de subvention auprès de la Région dans le cadre du CDDRA de Métropole Savoie.
18. AFFAIRES ECONOMIQUES – Valorisation des producteurs locaux sur les marchés – Demande de subventions.
19. PLAGE D’AIX – Exploitation d’un bar restaurant – Délégation de service Ppublic.
20. STATIONNEMENT - Gratuité pour les personnes en situation de handicap.
21. ENERGIE CALORIFIQUE - Avenant n°2 au contrat de délégation de service public – Adaptations issues de l’avenant n°1.
22. RÉSEAU DE CHALEUR - Déploiement de la fibre optique / Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes avec IDEX
23. REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Ouvrages de réseaux publics de transport d'électricité, de distribution de gaz et de télécommunication.
24. RÈGLEMENT DE VOIRIE – Mise en place de la commission spéciale et projet de règlement.
25. EAU POTABLE - Appel à projet : «économiser l'eau pour l'alimentation» éligible à une aide de l’Agence de l’Eau.
26. FINANCES - Protocole entre la Société des Courses et la Ville.
27. FINANCES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires.
28. FINANCES - Rapport sur l’état de la dette 2014 et délégation donnée au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion active de la dette.
29. FINANCES - Acquisition par le Club de Bridge de son espace sis au 1, rue Jean Monard - Garantie d’emprunt.
30. FINANCES - Acquisition d’un ensemble immobilier de 2 logements collectifs PLS « Résidence Bella Vista », chemin du Biollay - Garantie d’emprunt.
31. FINANCES - Tarifs votés pour 2015 et 2016 – Impact des quotients familiaux.
32. VOIRIE - Changement de dénomination d’un tronçon public du chemin de Viborgne - QUESTION RETIRÉE.

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU