Séance du Conseil municipal du 29 septembre 2020 : procès verbal et délibérations.

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le maire
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation d'un suppléant - COPIL RLPI
3. AFFAIRES FONCIÈRES -Acquisition de détachements des parcelles cadastrées BD n° 105p, 12lp, 122p, 123p et 124p, sises aux n° 11 et 13 boulevard Jean Charcot en vue de la réalisation d'un trottoir et de son classement dans le domaine public
4. AFFAIRES FONCIÈRES - Exercice du droit de priorité de la Commune - parcelle CD 1049 

5. AFFAIRES FINANCIÈRES -Avenant n° 2 à la convention d'aménagement - ZAC des Bords du Lac portant prolongation de durée
6. AFFAIRES FINANCIÈRES - ZAC des Bords du Lac - Compte rendu annuel 2019 

7. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables :
• Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
• Admission en non-valeur et créances éteintes
8. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de la SOLLAR pour la réhabilitation thermique et amélioration des logements des résidences "Sous Gare" et "Les Tourterelles"
9. VIE DES QUARTIERS - Vote des subventions 2020 aux associations implantées sur le quartier prioritaire de Marlioz
10. VIE DES QUARTIERS - Demande de subvention au titre de l' investissement territorial intégré (ITI) relative à la mise en place d'un pôle numérique de proximité dans le quartier de Sierroz Franklin
11. ENFANCE JEUNESSE - CLAS: demande exonération de l'adhésion 2019-2020 en raison du Covid 19
12. ENFANCE JEUNESSE - Forfait communal de dotation aux écoles privées sous contrat pour les classes maternelles et élémentaires- année scolaire 2019-2020
13. CULTURE - Don Blanchut - Fargier de 4 œuvres à la Ville d'Aix-les-Bains
14. CULTURE- Don Johnson de deux aquarelles à la Ville d'Aix-les-Bains
15. CULTURE - Archives - Plan pluriannuel de restauration et de numérisation des archives
16. SPORTS - Convention relative au versement d'un fonds de concours par la Ville d'Aix-les-Bains, à Grand Lac - GYMNASE DE MARLIOZ utilisé par le Club de Basket Professionnel. Financement par la Ville d'Aix-les-Bains pour l'année 2019 sur la base des dépenses 2018
17. SPORTS - Convention relative au versement d'un fonds de concours par la ville d'Aix-les-Bains à Grand Lac - GYMNASE DE MARLIOZ utilisé par le Club de Basket Professionnel - Financement par la ville d'Aix-les-Bains pour l'année 2020 sur la base des dépenses 2019.
18. SPORTS - Convention relative au versement d'un fonds de concours par la ville d'Aix-les-Bains à Grand Lac dans le cadre de la construction du gymnase G4 de Marlioz pour l'utilisation par les clubs de la ville d'Aix-les-Bains
19. CONTRAT DE PARTENARIAT - Présentation du rapport d'activités annuelles du PPP avec Citées
20. STATIONNEMENT RÉGLEMENTÉ - Bilan des RAPO
21. VOIRIE - Enfouissement des réseaux - Rue des Prés de la Tour -Autorisation de signature de la convention avec le SDES
22. VOIRIE - Enfouissement des réseaux - Enfouissement des réseaux - Hameau de Choudy - Autorisation de signature de l'avenant financier à la convention avec le SDES
23. DOMAINE PUBLIC - Transfert de !'Avenue de Tresserve par le Conseil départemental au profit de la Ville
24. PATRIMOINE - Liquidation de l'opération relative à la construction de l'Espace Puer
25. ENVIRONNEMENT - Prêt d'usage d'un broyeur par Grand Lac à la Commune
26. ENVIRONNEMENT - VOEU - Mesure de réduction des nuisances autoroutières dans la traversée de l'agglomération

VIDÉO

DÉLIBÉRATIONS