ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRA TON GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 22 février 2021
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Décisions prises par le maire
4. AFFAIRES IMMOBILIÈRES - Achat de lots en copropriété- 6 rue des Prés Riants à Aix-les­-Bains
5. AFFAIRES IMMOBILIÈRES -Achat d'une propriété bâtie à l'EPFL de la Savoie - Chemin de la Baye
6. AFF AIRES IMMOBILIÈRES - Passation d'une convention avec l'EPFL de la Savoie - Chemin du Cluset
7. AFFAIRES FONCIÉRES - Constitution d'une servitude de passage pour une alimentation électrique d'une construction privée
8. HABITAT - Signature du contrat de mixité sociale
9. POLITIQUE DE LA VILLE - Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité -Projet de renouvellement urbain du quartier de Marlioz
10. RESSOURCES HUMAINES-Nouvel organigramme des services
11. RESSOURCES HUMAINES - Lignes directrices de gestion de la Ville - Stratégie pluriannuelle des ressources humaines 2021/2026
12. RESSOURCES HUMAINES - Proximité/concertation - Contrat de projet (concertation) - Création d'emploi non permanent pour sa réalisation
13. RESSOURCES HUMAINES - Musée - Contrat de projet (évènements - expositions) - Définition du projet - Création d'emploi non permanent pour sa réalisation
14. RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du tableau des emplois permanents de la commune
15. AFF AIRES SCOLAIRES -Renouvellement du temps scolaire
16. ENFANCE JEUNESSE - Accueil ados -Règlement intérieur
17. DEVELOPPEMENT DURABLE -Aide financière - Vélo à assistance électrique -Evolution du dispositif
18. SPORTS - Subvention exceptionnelle 2021 dans le cadre des projets sportifs attribuée au Club Nautique Voile d'Aix-les-Bains .(CNV A) pour la participation au Championnat de France Diam24
19. SPORTS -Convention de mise à disposition des ETAPS de la Ville, des locaux et du matériel sportif de !'Entente nautique d'Aix-les-Bains pour les cycles aviron/kayak des écoles d'Aix­-les-Bains
20. MARCHES PUBLICS -Marché de travaux de réhabilitation de réseaux en groupement de commandes avec Grand Lac
21. AFFAIRES FINANCIÈRES - SPL D'EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER) - Augmentation de capital -Autorisation au représentant à l'assemblée générale extraordinaire
- Modification du pacte d'actionnaires
22. AFF AIRES FINANCIÈRES - Approbation des comptes de gestion 2020 - Ville / Parkings /Activités Touristiques
23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption des Comptes Administratifs 2020 -Budget principal et budgets annexes Parkings et Activités Touristiques
24. AFF AIRES FINANCIÈRES - Affectation des résultats
25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Vote des taux 2021
26. AFF AIRES FINANCIÈRES - Budgets Primitifs 2021
27. AFF AIRES FINANCIÈRES - Créances admises en non-valeur et créances éteintes
28. AFF AIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations
- Budget primitif 2021
29. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions d'investissement - Budget primitif 2021
30. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour l'acquisition en VEFA de 12 logements situés rue Saint Eloi à Aix­-les-Bains
31. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour l'acquisition en VEFA de 13 logements situés rue Saint Eloi à Aix­-les-Bains
32. AFF AIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour l'acquisition en VEFA de 23 logements situés rue Saint Eloi à Aix­-les-Bains
33. AFFAIRES FINANCIÈRES - Délégation de Service Public d'exploitation d'un casino au bord du lac -Renouvellement de l'autorisation de jeux
34. AFFAIRES FINANCIÈRES - Délégation de Service Public d'exploitation d'un casino en centre Ville- Renouvellement de l'autorisation de jeux
35. AFFAIRES FINANCIÈRES - Liste des marchés publics signés au cours de l'année 2020

Retour en images du maire Renaud Beretti 

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