ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Installation de Daniel Carde
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 29 mars 2021

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Décisions prises par le maire
5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation de la composition de diverses commissions en remplacement de Marilia MARIA

6. AFFAIRES IMMOBILIÈRES - Achat des parcelles constitutives de l'allée du Chevreuil

7. AFFAIRES IMMOBILIÈRES-Achat de lots de copropriété 7, rue Davat à Aix-les-Bains

8. AFFAIRES IMMOBILIÈRES-Achat d'une propriété bâtie 9, rue Daquin à Aix-les-Bains

9. AFFAIRES IMMOBILIÈRES - Résiliation de bail commercial - 9 rue Daquin à Aix-les­ Bains

10. AFFAIRES FONCIÈRES-Acquisition en vue de transfert dans le domaine public - Chemin des Prés de la Tour.

11. AFFAIRES FONCIÈRES-Vente de volume en tréfonds à la SAGEC

12. AFFAIRES FONCIÈRES-Passation d'une convention avec l'établissement public foncier local de la Savoie (EPFL)

13. AFFAIRES FONCIÈRES-Servitude de passage pour une canalisation électrique
14. VIE ÉCONOMIQUE- Exonération des redevances-Autorisations d'occupation temporaire du domaine public à caractère économique pour 2021

15. VIE ÉCONOMIQUE-Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2022
16. CULTURE - Dépôt de 54 objets égyptiens au Musée Déchelette de Roanne
17. DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION - Remboursement partiel ou exonération liés au contexte sanitaire
 
18. DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION -Convention d'objectifs et de moyens 2021-2024 avec la MJC
19. SPORTS - Coupe du monde de rugby 2023 - convention camp de base
20. SPORTS - Subventions sportives - projet sportif du Golf Club
21. RESSOURCES HUMAINES - Mise en place de !'Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
22. RESSOURCES HUMAINES - Tarif des vacations (sur le Musée Faure, le Centre de vaccination, la maison des parents et des familles)
23. RESSOURCES HUMAINES - Régime des astreintes au sein de la Ville
24. RESSOURCES HUMAINES - Mise en œuvre du "forfait mobilités durables" au sein de la Ville
25. RESSOURCES HUMAINES - Plan de formation triennal 2021/2023
26. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois
27. RESSOURCES HUMAINES - Convention ARS

28. AFFAIRES FINANCIÈRES - ZAC des Bords du Lac -Compte rendu annuel 2020

29. AFFAIRES FINANCIÈRES
Vote du taux TFCCE

30. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour l'acquisition en VEFA de 17 logements PLS situés rue Saint Éloi à Aix-les-Bains

31. AFFAIRES FINANCIÈRES - Retrait de la délibération 48 / 2021 - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de !'OPAC de la Savoie pour l'acquisition en VEFA de 23 logements situés rue Saint Éloi à Aix-les-Bains
32. AFFAIRES FINANCIÈRES - Retrait de la délibération 47 / 2021 - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour l'acquisition en VEFA de 13 logements situés rue Saint Éloi à Aix-les-Bains
33. AFFAIRES FINANCIÈRES - Retrait de la délibération 46 / 2021 - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour l'acquisition en VEFA de 12 logements situés rue Saint Éloi à Aix-les-Bains
34. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de HALPADES SA D'HLM pour l'acquisition en VEFA de 7 logements situés avenue du Petit Port à Aix-les-Bains

35. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de la SOLLAR pour l'acquisition-amélioration de 5 logements « L'Aurore» situés 3 place Clemenceau à Aix-les-Bains
 
36. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de la SOLLAR pour l'acquisition de 40 logements situés 5 et 7 impasse des Tourterelles à Aix-les-Bains

37. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de la SOLLAR pour la réhabilitation de 126 logements situés rue Édouard Colonne à Aix-les­ Bains

38. AFFAIRES FINANCIÈRES - Aménagement des gorges du Sierroz-Versement d'un fonds de concours à Grand Lac

39. AFFAIRES FINANCIÈRES - Aménagement des rives du Sierroz-Versement d'un fonds de concours à Grand Lac

40. AFFAIRES FINANCIÈRES - Aménagement des abords du Collège Garibaldi -Demande de versement d'un fonds de concours par Grand Lac

41. AFFAIRES FINANCIÈRES- Accord-cadre de prestations de services de télécommunication
- Constitution d'un groupement de commandes entre le CCAS d'Aix-les-Bains et la Ville d'Aix-les-Bains

42. AFFAIRES FINANCIÈRES - Accord-cadre de location et maintenance de moyens d'impressions - Constitution d'un groupement de commandes entre le CCAS d'Aix-les-Bains et la Ville d'Aix-les-Bains

43. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires

44. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire- Délégation de Service Public
- Casino Grand Cercle

45. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire-Délégation de Service Public
-Poker Bowl

46. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire-Délégation de Service Public
-Centre équestre

47. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire-Délégation de Service Public
-Golf

48. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire- Délégation de Service Public
- Aix Énergies Nouvelles

49. DÉNOMINATIONS DE VOIES

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