ORDRE DU JOUR

1. DÉCIONS PRISES PAR LE MAIRE
2.AMENAGEMENT URBAIN – Zone d’Aménagement Concerté des bords du lac – Compte-rendu annuel 2012 de la Société d’Aménagement de la Savoie
3.OFFICE DE TOURISME – Compte-rendu d’activités 2012
4.DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE ET DE COHESION SOCIALE – Rapport 2012
5.ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Règlement Intérieur du conseil municipal – Modificatif
6.HÔTEL METROPOLE – Incendie du 30 mai 2013 – Exonération droits de voirie 2013
7.AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition du parc thermal et de ses kiosques
8.AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un élément du domaine privé communal, 196 avenue de Saint Simond
9.AFFAIRES FONCIÈRES – Domaine public communal - Désaffectations et déclassements
10. AFFAIRES FONCIÈRES – Hameau d’Amandine – Protocole transactionnel avec l’association syndicale
11. JARDIN VAGABOND – Occupation précaire avec astreinte d’un logement pour le gardien
12. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des emplois permanents
13. CASINO GRAND CERCLE – Délégation de Service Public – Avenant n°2
14. CASINO POKER BOWL – Délégation de Service Public – Avenant n°2
15. FORÊT COMMUNALE – Programme d’aménagement 2014/2033 établi par l’Office National des Forêts
16. BOULEVARD CHARCOT – Convention d’aménagement avec le Conseil Général
17. SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ÉNERGIE DE SAVOIE (S.D.E.S.) – Travaux d’amélioration esthétique 2013 – Convention de co-maitrise d’ouvrage
18. MARCHÉS PUBLICS – Travaux d’enfouissement des réseaux aériens
19. MARCHÉS PUBLICS – Fourniture de carburant, lubrifiant et fioul
20. MARCHÉS PUBLICS – Fourniture et pose de signalisation routière, de police, directionnelle et temporaire
21. ZONE D’ACTIVITES ECONOMIQUES – Desserte Chevaline - Fonds de concours de la C.A.L.B.

22. MAISON DES ARTS ET DE LA JEUNESSE – Travaux de réhabilitation - Avenant au marché d’ingénierie
23. PRÉVENTION DES ACCIDENTS LIES A LA DISTRIBUTION DU GAZ – Convention avec GrDF
24. RENOVATION URBAINE – Quartier du Sierroz – Convention avec l’O.P.A.C. pour relogement temporaire du foyer des jeunes
25. DOMANIALITE – Transfert de domanialité d’une partie de l’avenue du Grand Port
26. EAU POTABLE – Renouvellement des branchements en plomb – Avenant n° 9 au contrat de la SAUR
27. SAUR – Maintien de la durée du contrat de délégation de service public
28. CARTE DE VIE QUOTIDIENNE "AIX’PASS" - Extension à certaines activités du Centre Communal d’Action Sociale
29. RESTAURATION SCOLAIRE – Prolongation d’un an du marché – Avenant n° 2
30. AFFAIRES FINANCIÈRES – Comptes administratifs 2012 / Ville Parking Eau
31. AFFAIRES FINANCIÈRES – Comptes de gestion 2012 / Ville Parking Eau
32. AFFAIRES FINANCIÈRES – Affectations des résultats 2012 / Ville Parking Eau
33. AFFAIRES FINANCIÈRES – Budgets supplémentaires 2013 / Ville Parking Eau
34. AFFAIRES FINANCIÈRES – Attribution de subventions aux associations et autres bénéficiaires
35. AFFAIRES FINANCIÈRES – Mesures comptables – Complément au catalogue des tarifs 2013 – Tarif 2014 de la taxe de séjour
36. AFFAIRES FINANCIÈRES – Garantie d’emprunt au bénéfice de la S.A. d’HLM Cité Nouvelle – Acquisition, rénovation de 6 logements rue Paul Doumer
37. AFFAIRES FINANCIÈRES – Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de Savoie pour l’immeuble "Artimon" - Réhabilitation de 75 logements
38. AFFAIRES FINANCIÈRES – Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de Savoie pour l’immeuble "Grand Pavois" - Réhabilitation de 75 logements
39. SOLIDARITÉ INTERNATIONALE – Alimentation en eau potable d’une commune de Madagascar
40. TOURISME – Entretien des plages en saison estivale – Convention de mise à disposition de services au profit de la C.A.L.B.
41. EAU POTABLE – Rénovation des branchements en plomb – Avenant avec la société S.A.T.P.
42. DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS – Rapports annuels 2012

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU