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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 SEPTEMBRE 2016 

1. ADMINISTRATION GÉNERALE – Décisions prises par le maire
2. ADMINISTRATION GÉNERALE
A. Démission volontaire de Jean-Jacques MOLLIE et installation de Nathalie REYMOND
B. Modification dans la composition de diverses commissions et représentations en remplacement de Jean-Jacques MOLLIE
C. Indemnité de fonction d’un nouveau conseiller municipal délégué
3. AFFAIRES FONCIÈRES
A. Chemin des Pacots – Achat de terrain pour régularisation de l’emprise
B. Chemin des Pinchins – Achat de terrain pour élargissement
C. Chemin de la Bergerie – Achat de terrain pour élargissement
4. AFFAIRES FONCIÈRES
A. Zone des Combaruches - Vente d'un terrain industriel sis boulevard du docteur Jean-Jules Herbert
B. Installations de l’Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique (AAPPMA) - Vente d’un terrain communal et constitution d’une servitude de passage
C. Résidence Elga au n° 7 du boulevard Périn - Abrogation de la décision de vente de
l’appartement T2
5. AFFAIRES FONCIÈRES
A. Chemin rural de la Côte Jeandet - Désaffectation de l’usage public
B. Lancement d’une procédure de désaffectation de l’usage public et cession du chemin rural en impasse partant du chemin de la Côte Jeandet
6. PATRIMOINE – Acceptation par la Commune d’un don avec charges
7. AFFAIRES IMMOBILIERES – Parcelle sise 22 rue du Printemps - Refus d’exercice du droit préemption résiduel
8. AFFAIRES ECONOMIQUES – Halles et marchés - Participation financière des producteurs pour création d’une signalétique
9. AFFAIRES ECONOMIQUES
A. F.I.S.A.C. - Signature de la convention - Opération collective
B. F.I.S.A.C. - Action "animation" : demande de subvention au Département
10. RESSOURCES HUMAINES - Protection fonctionnelle pour deux agents de la collectivité
11. RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois
12. PLAN "LECTURE PUBLIQUE" – Convention avec SAVOIE-BIBLIO
13. AFFAIRES CULTURELLES - Conservatoire de musique et d’art dramatique – Validation du projet d’établissement et demande de renouvellement de l’agrément du Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC)
14. AFFAIRES CULTURELLES - Conservatoire de musique et d’art dramatique – Règlement des études
15. AFFAIRES CULTURELLES - Maison des arts et de la jeunesse (MAJ) – Règlement intérieur du bâtiment
16. AFFAIRES FINANCIÈRES
Diverses mesures comptables
A. Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
B. Tarifs 2017 – Taxe de séjour
C. Droits de voirie – Exonération partielle pour une terrasse Square du Temple de Diane
17. AFFAIRES FINANCIÈRES
Budget Ville 2016 - Décision Modificative n° 1
18. Z.A.C. DES BORDS DU LAC
Compte rendu annuel d’activités 2015 établi par la Société d’Aménagement de la Savoie
19. INTERCOMMUNALITÉ
A. Grand Lac – CALB – Demande du fonds de concours sur les investissements 2016
B. Modification des statuts de la CALB pour mise en conformité avec la loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe)
20. ÉCLAIRAGE PUBLIC – CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE RELATIF A LA GESTION GLOBALE
A. Rapport d’activités 2015 établi par CITEOS
B. Avenant n° 3 portant régularisation de la composition du groupement
21. VOIRIE - Giratoire des hôpitaux – Convention avec le Conseil Départemental de la Savoie pour améliorer la sécurité routière
22. FORET COMMUNALE – Coupes d'affouage 2016 / 2017 soumise au régime forestier de l’Office National des Forêts (ONF)
23. FIBRE OPTIQUE - RESEAU TRES HAUT DEBIT – Convention pour le raccordement des bâtiments communaux
24. TOURISME - Camping du Sierroz - Autorisations d’urbanisme, demande de subvention et signature des marchés de travaux après appel d’offres

25. SECURITÉ ROUTIERE – Convention pour organiser la Journée de sensibilisation destinée au grand public
26. AFFAIRES CULTURELLES – Mise en place et fonctionnement du service "Ville d’Art et d’Histoire"

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU