Séance du Conseil municipal du 26 juin 2018 : délibérations.

ORDRE DU JOUR :

43. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

44. AFFAIRES FONCIÈRES – Régularisation emprise foncière chemin des Gachets - Acquisition d’un détachement de la parcelle AT n° 230 appartenant à madame Fabienne Godde en vue de classement dans le domaine public communal

45. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat de la parcelle BL 463 appartenant à la Sarl Shiroga

46. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat de terrain à l’euro symbolique à l’Opac de la Savoie
– résidence Joseph Fontanet

47. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat de terrain à l’euro symbolique au syndicat des copropriétaires du Zephyr

48. AFFAIRES FONCIÈRES – Cession d’un bien immobilier sis 1, chemin du Tir aux Pigeons à Aix-les-Bains

49. AFFAIRES FONCIÈRES - Cession d’un volume en tréfonds de la Place Maurice Mollard pour construction d’un parking par la Société Civile de Construction Vente
« réhabilitation des thermes d’Aix les Bains »

50. AFFAIRES FONCIÈRES – Abrogation de la délibération municipale du 4 novembre 2015

51. RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du tableau des emplois permanents de la commune

52. RESSOURCES HUMAINES - Emplois saisonniers

53. RESSOURCES HUMAINES - Astreintes

54. RESSOURCES HUMAINES - Compte personnel d’activité dans la fonction publique

55. RESSOURCES HUMAINES - Logement de fonction - Conditions d’occupation

56. RESSOURCES HUMAINES - Modification des quotas d’avancements de grades - Détermination des taux de promotion
57. VILLE D’ART ET D’HISTOIRE – Musée - Instauration d’une indemnité pour travail dominical et/ou jours fériés réguliers

58. ZAC DES BORDS DU LAC – Compte rendu annuel 2017

59. SPL D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (SPL OSER) - Augmentation de capital : autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire

60. SPL D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (SPL OSER)- Réduction de capital : autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire : rachat des actions par la société en vue de leur annulation

61. SPL D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (SPL OSER) - Modification des statuts : autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire

62. FINANCES - Approbation des comptes de gestion 2017 – Ville / Parking / Activités Touristiques

63. FINANCES - Adoption des Comptes Administratifs 2017 – Budget principal et budgets annexes Parking et Activités Touristiques

64. FINANCES - Comptes Administratifs 2017 – Affectation des résultats – Budget principal et budgets annexes Parking et Activités Touristiques

65. FINANCES - Budget Supplémentaire 2018 – Budget principal

66. FINANCES - Mesures comptables
Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires Admission en non-valeur et créances éteintes
Tarifs 2019 de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) Tarifs du Conservatoire
Tarifs 2018 – Additif – Musée Faure Tarifs spectacles
Tarifs restaurants scolaires

67. FINANCES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC pour la réhabilitation de 11 logements à Aix-les-Bains « Le Patio »

68. FINANCES : Location de barrière amovible Anti-Véhicules Assassin – création d’un tarif municipal

69. DÉBIT DE BOISSONS - Vente de la licence III appartenant à la Commune

70. AFFAIRES ÉCONOMIQUES - Aide de la Ville aux commerçants :
Adhésion au dispositif régional d’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec points de vente
Actualisation du règlement d’attribution des aides aux ravalements des façades de la Ville
71. DOMAINE PUBLIC - Approbation définitive du transfert d’une section de la route départementale 913 dans la voirie communale d’Aix-les-Bains – Classement dans le domaine public communal
72. DOMAINE PUBLIC - Redevances
- Plafond de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport d’électricité, de distribution de gaz, de télécommunication.
- Redevances d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux relatifs aux ouvrages de transport et de distribution d’électricité et de gaz (RODP provisoire).

73. DOMAINE PUBLIC – Enfouissement des réseaux – Rue de la Plaine – autorisation de signer la convention de mandat avec le SDES

74. DOMAINE PUBLIC
Travaux d’enfouissement des réseaux d’éclairage public et de télécommunication – secteur Garibaldi / Choudy
Autorisation de signature de convention de mandat avec le SDES

75. COMMANDE PUBLIQUE : Autorisation de signature du marché relatif à la fourniture et acheminement de gaz naturel

76. COMMANDE PUBLIQUE : Autorisation de signature des marchés relatifs aux travaux de rénovation de l’Eglise Notre Dame et demande de subventions

77. COMMANDE PUBLIQUE - Autorisation de signature de l’avenant n°1 au mandat de maîtrise d’ouvrage pour la rénovation énergétique de l’école élémentaire de Marlioz

78. COMMANDE PUBLIQUE – Autorisation d’attribution du marché relatif à la fourniture et pose de signalisation routière de police, directionnelle et temporaire

79. COMMANDE PUBLIQUE – Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture, installation, entretien et exploitation de mobiliers urbains

80. URBANISME – Réfection de la couverture des balances – autorisation à signer les pièces du dossier d’urbanisme

81. SYSTÈME D’INFORMATIONS GÉOGRAPHIQUES - Autorisation de signature d’une convention entre la Ville d’Aix-les-Bains et la Société Tom-Tom pour la mise à disposition et d’échange d’informations géographiques

82. DOMAINE PUBLIC – Dénomination des jardins familiaux situés entre le Bd Lepic et le chemin sous le Bois : « jardins familiaux du Grand Pré »

83 – DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – Rapports d’activités des délégataires

ÉCOUTER LA SÉANCE :

Ecouter la séance 26 juin 2018
Écouter la séance publique du Conseil municipal du 26 juin 2018.

DÉLIBÉRATIONS DÉLIBÉRATIONS ET PROCÈS VERBAL :