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Ordre du jour :

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

2. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un bien communal sis 12-14 rue Vaugelas

3. AFFAIRES FONCIÈRES – Autorisation de déposer un permis de construire et de démolir sur une propriété bâtie sise 12-14 rue Vaugelas

4. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un bien communal sis 2 boulevard de la Roche du Roi

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat de terrain à la copropriété «Le Vincennes»

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Échange de terrains entre la Ville et monsieur Pierre Bocquin

7. AFFAIRES FONCIÈRES – Concession d’une servitude de passage de canalisations d’eaux usées

8. DOMAINE PUBLIC – Affectation au public et classement d’un bâtiment sis place Saint-Sigismond dans le domaine public communal

9. DOMAINE PUBLIC – Exonération de droits de voirie pour cause de travaux rue Lamartine

10. RESSOURCES HUMAINES - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

11. RESSOURCES HUMAINES - Indemnité de départ volontaire de la Fonction Publique Territoriale

12. RESSOURCES HUMAINES – Comité technique - Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme

13. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois permanents - Actualisation

14. RESSOURCES HUMAINES - Régime indemnitaire – Évolutions

15. RESSOURCES HUMAINES - Vacation d’un professeur de musique

16. TRAVAUX - Route de Pugny – Convention pour aménagement sur le domaine public départemental

17. TRAVAUX - Aménagement de l’avenue du Grand Port – Marchés de travaux, convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et demande de participation financière du S.D.E.S.

18. URBANISME - Ravalement de façades – Obligation de soumettre les travaux à «déclaration préalable»

19. URBANISME - Demande d’intervention sur le Plan Local d’Urbanisme

20. FORETS COMMUNALES 2014/2015 – Affouage et vente de coupe de bois

21. VIDÉO PROTECTION - Extension du dispositif et demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance

22. RÉNOVATION URBAINE – Quartier Sierroz / Franklin-Roosevelt – Avenant local n° 3 à la convention ANRU

23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour l’acquisition de 14 logements locatifs – Les Bords du Lac – Tranche 5 

24. AFFAIRES FINANCIÈRES – Diverses mesures comptables

25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Conventions de mutualisation de la direction des systèmes de l’information (D.S.I.) au profit du CCAS et de l’Office du tourisme

26. DÉNOMINATION DE VOIE

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU