ORDRE DU JOUR :

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation du secrétaire de séance

2. GRAND LAC - Présentation de l’exploitation des ouvrages d’eau potable et la relation usagers des services des eaux

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 septembre 2023

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le maire

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Adhésion à l’Association Française des Correspondants de la Protection des Données à caractère Personnel (AFCDP)

6. AFFAIRES FONCIÈRES - Servitude de passage pour deux canalisations électriques souterraines - Chemin de Jocelyn et Boulevard Garibaldi

7. AFFAIRES FONCIÈRES - Servitude de passage pour une canalisation électrique souterraine - Chemin Colonel Rollet

8. URBANISME - Avenant à la convention de transfert du parc de Léon Grosse

9. RESSOURCES HUMAINES - Prime de fin d’année et modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) de la Ville d’Aix-les-Bains

10. RESSOURCES HUMAINES - Indemnité pour les déplacements intra-muros - Modification

11. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois et mise à jour des postes dans les cadres d’emplois

12. RESSOURCES HUMAINES - Création d’un poste de contrat de projet

13. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

14. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport des mandataires représentant des collectivités locales dans la SPL OSER - Exercice 2022

15. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires

16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Créances admises en non valeur et créances éteintes

17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Remboursement partiel des frais d’inscription au conservatoire année 2022/2023

18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Opérations comptables - Reprise sur provisions pour risques et charges d’exploitation - ARCHIPAT

19. AFFAIRES FINANCIÈRES - AC / CP - Modification de l’Autorisation de Programme pour le Tennis

20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative

21. AFFAIRES FINANCIÈRES - Réaménagement d’emprunt - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de la SOLLAR pour les résidences «Les Tourterelles» et «Le Lafayette »

22. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de la SOLLAR pour l’acquisition en VEFA de 27 logements PLS - Rue du Casino à Aix-les-Bains «Le Bristol»

23. ENVIRONNEMENT - Règlement intérieur des jardins familiaux

PROCÈS VERBAL ET DÉLIBÉRATIONS :