ORDRE DU JOUR :

1.    ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance
2.    ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Organisation des séances du Conseil municipal au Centre Culturel et des Congrès André Grosjean (CCCAG)
3.    ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 novembre 2023
4.    ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
5.    ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés des commerces de détail alimentaire accordées par le maire pour l’année 2024
6.    AFFAIRES FONCIÈRES – Vente de la parcelle communale cadastrée section AT n° 20p située au n° 35, montée de Marlioz
7.    AFFAIRES FONCIÈRES – Abrogation partielle de la délibération du 20 décembre 1993 - Acquisition de la rue Maurice Ravel en vue de classement dans le domaine public communal
8.    AFFAIRES FONCIÈRES – Programme immobilier « Les Aiguières » Transfert amiable et à titre gratuit de parcelles et de volumes dans le domaine public communal – Abrogation des délibérations des 26 juin et 25 septembre 2017
9.    AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition amiable de volumes situés allée du « Grand Passage » en vue de classement dans le domaine public communal
10.    AFFAIRES FONCIÈRES  - Préemption du bail commercial 2 rue Albert 1er – Approbation du cahier des charges et lancement de la procédure de rétrocession
11.    AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour l’installation d’un poste de transformation de courant électrique et tous ses accessoires alimentant le réseau – Forêt de Corsuet
12.    AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour une canalisation électrique souterraine – Boulevard Jean Charcot
13.    AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour une canalisation électrique souterraine – Boulevard Franklin Roosevelt
14.    URBANISME - Projet de contrat d’obligation réelle environnementale avec la propriétaire des parcelles AI n° 34 et 35
15.    URBANISME - Création d’une Zone Agricole Protégée (ZAP)
16.    VOIRIE - Actualisation du linéaire de la voirie communale
17.    AFFAIRES SCOLAIRES - contrat territorial jeunesse(CTJ)
18.    AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) de la commune d’Aix-les-Bains
19.    AFFAIRES FINANCIÈRES - Fixation de la durée et du mode de gestion des amortissements et des immobilisations en M57 – Budget principal de la commune d’Aix-les-Bains
20.    AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de ADOMA pour la construction d’une pension de famille – Rue Saint Eloi
21.    AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice du centre de santé du MARAIS et du centre de santé MEDEOR
22.    AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice Bristol
23.    AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
24.    AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables – Constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement courant
25.    AFFAIRES FINANCIÈRES – Ajustement des Autorisations de Programmes et opérations
26.    AFFAIRES FINANCIÈRES - Ouverture anticipée des crédits d’investissement des budgets
27.    AFFAIRES FINANCIÈRES - Indemnisation de tiers hors assurances
28.    AFFAIRES FINANCIÈRES - Demande CF Production – Indemnisation préjudice
29.    SPL D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (SPL OSER) - Augmentation de capital
30.    SPL D EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER) - Réduction de capital
31.    SPL D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (SPL OSER) - Modification statutaire
32.    SPL D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (SPL OSER) - Modification du pacte d’actionnaires
33.    SPORT - Versement d’un fonds de concours par la Ville dans le cadre de l’utilisation de la salle André Paillardet par le club de basket professionnel
34.    AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative 3 au budget principal de la Ville
35.    RESSOURCES HUMAINES  POUVOIR ACHAT (PPA) 01/01/2024
36.    RESSOURCES HUMAINES  REFONTE RIFSEEP 01/01/2024 :
ISFE mensuelle, IFSE « additionnelle », IFSE annuelle, CIA annuel
37.    RESSOURCES HUMAINES  PRIME PERFORMANCE COLLECTIVE 01/01/2024
(professeurs et assistants d'enseignement artistique + filière police)
38.    RESSOURCES HUMAINES  DELIBERATION MODIFIANT délib 2011 PRIMES
(professeurs et assistants d'enseignement artistique + filière police)
39.    RESSOURCES HUMAINES  Modalités temps de travail 01.01.24
40.    RESSOURCES HUMAINES  Sujétions
41.    RESSOURCES HUMAINES  Convention Maison de la parentalité : convention de mise à disposition d'un agent
42.    RESSOURCES HUMAINES  Convention CDG Intérim
43.    RESSOURCES HUMAINES  Frais de déplacement
44.    RESSOURCES HUMAINES  Tableau des emplois

PROCÈS VERBAL ET DÉLIBÉRATIONS :