1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance

2. MOBIILITÉS ACTIVES – Schémas directeurs cyclable et piéton communaux – Ville Apaisée

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 novembre 2024

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Bail à construction entre la Commune et la SAS Développement – Passation d’un avenant

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Passation d’un bail civil régi par le code civil

7. AFFAIRES FONCIÈRES – Cession de la Villa David

8. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un élément du domaine privé communal avenue du président Franklin Roosevelt

9. AFFAIRES FONCIÈRES – Résiliation de bail à construction entre la commune et la Société Garden

10. AFFAIRES FONCIÈRES – Protocole « Société L’Intemporel »

11. RESSOURCES HUMAINES – Participation Mutuelle Prévoyance

12. RESSOURCES HUMAINES – Convention relative à l’intervention d’accompagnements d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause – Modification

13. AFFAIRES CULTURELLES - Dépôt de la collection Lamartine de la Ville d’Aix-les-Bains au Musée des Ursulines de Mâcon (musée de France) pendant les travaux de rénovation du musée Faure

14. AFFAIRES ÉCONOMIQUES - Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés des commerces de détail alimentaire accordées par le maire pour l’année 2025

15. AFFAIRES ÉCONOMIQUES – Modification du règlement des Halles et Marchés

16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative n° 3 – Budget principal de la Ville 2024

17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative n° 1 – Budget des Activités Touristiques

18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative n° 2 – Budget Parkings

19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Ouverture anticipée des crédits d’investissement du budget principal et des budgets annexes pour l’année 2025

20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D’HABITATIONS A LOYER MODERE pour l’acquisition en VEFA de l’usufruit pendant 16 ans de 28 logements – Résidence « Villa Bergame », Chemin de l’Épervier à Aix-les-Bains

21. AFFAIRES FINANCIÈRES - Indemnisation de tiers hors assurances

22. OTI – Conventions d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’OTI – Agence Aix-les-Bains Riviera des Alpes
• CCCAG
• Camping

23. OTI – Conventions de mandat entre la Ville et l’OTI – Agence Aix-les-Bains Riviera des Alpes
• CCCAG
• Camping

24. OTI – Convention de mandat de gestion et d’encaissement des recettes du Théâtre Casino Grand Cercle confié l’Office du Tourisme Intercommunal

25. COMMANDE PUBLIQUE - Convention constitutive de groupement de commandes entre la commune d’Aix-les-Bains et Grand Lac Communauté d’Agglomération - Accord Cadre de Maîtrise d’œuvre

26. SECURITE PUBLIQUE – CSU – Récupération des flux vidéo des caméras Grand Lac uniquement celles installées sur Aix-les-Bains

27. URBANISME -Avis sur le projet de modification n°2 du PLUi Grand Lac (ex-CALB)

28. DÉNOMINATION DE VOIE – Passerelle Jeanne Barret

29. DÉNOMINATION DE VOIE – Place Ernest Luguet

30. VOIRIE - Enfouissement des réseaux boulevard Pierpont Morgan – Convention avec le SDES

31. Adhésion au CEREMA