ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

2. AFFAIRES GÉNÉRALES – Suppression d’un poste d’adjoint et actualisation du tableau des adjoints

3. AFFAIRES GÉNÉRALES – Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

4. ENVIRONNEMENT – Confortement des digues du Sierroz – Demande de révision du Plan de Prévention des Risques d’Inondation

5. CULTURE - Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la publication d’un Cahier du patrimoine

6. CULTURE - Transfert de la commercialisation des visites groupes de l’OTI à la Ville

7. CULTURE - Transfert de dépôt d’amulettes égyptiennes de la collection archéologique d’Aix-les-Bains vers le futur musée Champollion de Vif

8. PETITE ENFANCE – ENFANCE JEUNESSE - Convention avec la commune de Mouxy pour le Relais d'assistantes maternelles

9. PETITE ENFANCE – ENFANCE JEUNESSE - Convention Atout Jeunes : actualisation 2020

10. POLITIQUE DE LA VILLE - Validation du protocole d'engagements renforcés et réciproques.

11. VILLE – SANTÉ - Adoption de la Stratégie 2020-2030 du Réseau français des Villes-Santé et du Consensus de Copenhague entre les Maires de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS).

12. DÉNOMINATION DE VOIE - Voirie nouvelle entre la rue Marguerite Duras et le chemin de l’Épervier (programme immobilier Villas Bergame)

13. AFFAIRES FONCIÈRES – Boulevard Garibaldi - Achat de parcelles à la copropriété résidence l’Éden Cap

14. AFFAIRES FONCIÈRES – 199 Avenue du Grand Port - Achat d’un détachement de parcelle à madame et monsieur Dargaud

15. AFFAIRES FONCIÈRES – Chemin des Eaux Vives - Achat de parcelles au GFA des Eaux Vives pour élargissement de la voie

16. AFFAIRES FONCIÈRES – Chemin des Eaux Vives - Achat de parcelles à monsieur André Garin pour élargissement de la voie

17. AFFAIRES FONCIÈRES – Etablissement public foncier local (EPFL) de la Savoie – Autorisation à signer l’avenant parcellaire n°1 et approbation des prix d’acquisition

18. AFFAIRES FONCIÈRES – Chemin de la Baye - Convention d'intervention et de portage foncier avec l'EPFL – Autorisation donnée à l’EPFL de vendre des détachements de la parcelle AE 53

19. AFFAIRES FONCIÈRES – 24-26 Avenue de Marlioz - Convention d'intervention et de portage foncier avec l'EPFL - Approbation du prix d’acquisition

20. AFFAIRES FONCIÈRES – Avenue Daniel Rops - Déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle BD 345

21. AFFAIRES ÉCONOMIQUES – 1 Avenue du Grand Port – Résiliation amiable du fonds de commerce du restaurant « le Bien assis »

22. AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMONIALES – Rachat à la SCCV Sillon Alpin des Thermes Pelligrini et des Princes Neufs

23. COMMANDE PUBLIQUE - Groupement de commandes avec la communauté d’agglomération Grand Lac – Travaux d’aménagement des abords du Collège Garibaldi

24. COMMANDE PUBLIQUE - Groupement de commandes avec la communauté d’agglomération Grand Lac – Travaux de détection et de topographie – accord cadre

25. COMMANDE PUBLIQUE - Groupement de commandes avec la communauté d’agglomération Grand Lac – Maîtrise d’oeuvre – accord cadre

26. COMMANDE PUBLIQUE - Groupement de commandes avec la communauté d’agglomération Grand Lac – Prestations en matière de récolement

27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables :

a. Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
b. Transfert de l’actif des services petite enfance et centres de loisirs du CCAS à la Ville d’Aix-les-Bains
c. Budget annexe parkings - Modification des crédits ouverts au titre des amortissements
d. Apurement comptes de tiers
e. Reprise de provisions « Rhode Tourisme »

28. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budgets Primitifs 2020

29. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions inscrites au budget primitif 2020

30. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation du rapport de la SPL OSER pour l’exercice 2018

31. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour l’acquisition en VEFA de 12 logements PLS « Pré de la Tour » à Aix-les-Bains

32. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour l’acquisition en VEFA de 11 logements PLS « Pré de la Tour » à Aix-les-Bains

33. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l’association La Ribambelle pour la création d’un pôle adolescent au sein de l’ITEP La Ribambelle à Aix-les-Bains

34. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt au bénéfice de la SOLLAR pour l'acquisition / amélioration de 10 logements collectifs « L'Aurore »

35. AFFAIRES FINANCIÈRES - Convention de partenariat relatif à la gestion globale de l’éclairage extérieur – Avenant n° 5 – Autorisation de signature

36. RESSOURCES HUMAINES – Transformation de postes et ajustement du tableau des emplois permanents

37. RESSOURCES HUMAINES - Ratios d'avancement de grade de catégorie C

38. RESSOURCES HUMAINES – Valorisation de la rémunération des agents recenseurs

39. RESSOURCES HUMAINES – Plan de formation et indemnités des formateurs internes

40. RESSOURCES HUMAINES - Adoption du document unique d’évaluation des risques professionnels

41. RESSOURCES HUMAINES – Référent déontologue et laïcité – Procédure Alerte éthique

42. RESSOURCES HUMAINES – Autorisation d’absence

DIFFUSION DE LA SÉANCE EN LIVE

PROCÈS VERBAL ET DÉCISIONS