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ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2016

1. ADMINISTRATION GÉNERALE – Décisions prises par le maire
2. ADMINISTRATION GÉNERALE – Recensement de la population 2017 – Rémunération des agents recenseurs
3. INTERCOMMUNALITÉ "GRAND LAC" – Plan local d’urbanisme intercommunal (P.L.U.i.) - Débat relatif aux orientations du Projet d’aménagement et de développement durables (P.A.D.D.)
4. INTERCOMMUNALITÉ "GRAND LAC" – Conventions de mise à disposition de la D.S.I. (direction des systèmes de l’information) de la Ville, pour une mutualisation avec
"GRAND LAC", l'O.T.I. (office de tourisme intercommunal) et le C.I.A.S. (centre intercommunal d’action sociale)
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Acceptation du legs brut consenti au bénéfice de la Ville par Madame Jacqueline ROCHE
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Ilot de résidentialisation, situé chemin du colonel Rollet, constitué des bâtiments dénommés "Artimon", "Grand Pavois" et de garages semi enterrés – Acquisition à l’euro symbolique de terrains appartenant à l’O.P.A.C. de la Savoie
7. AFFAIRES FONCIÈRES – Cession d'un terrain communal avenue de Saint-Simond et constitution d'une servitude conventionnelle réelle et perpétuelle de passage avec l'AAPPMA (Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique d’Aix-les-Bains)
8. AFFAIRES FONCIÈRES – Constitution d'une servitude de passage pour un accès privé à partir de l’avenue de Saint-Simond
9. AFFAIRES FONCIÈRES – Constitution d'une servitude de passage permettant l’accès au garage de la maison du gardien du stade Jacques Forestier
10. AFFAIRES FONCIÈRES – Droit résiduel de préemption au sein de la copropriété sise 22, rue du Printemps – Renoncement de la Ville sur le futur lot 7
11. AFFAIRES FONCIÈRES – Rue des Fontaines - Convention pour achat du foncier appartenant à l’Opac de la Savoie – Travaux d’aménagement pour amélioration de la sécurité
12. AFFAIRES FONCIÈRES – Ilot des Plonges - Achat de terrains appartenant à l’Opac de la Savoie pour création de voies publiques
13. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois permanents
14. PARTAGE DE L’ESPACE PUBLIC - Convention de partenariat entre la Ville, la J.C.E. (Jeune Chambre Economique) et l’ E.N.A.A.I. (Ecole Nationale des Arts Appliqués et de l’Image) – Action "en chemin citoyen" pour sensibiliser les usagers
15. TRAVAUX DE VOIRIE – Enfouissement des réseaux rues d’Alger, du Maroc et de Tunis – Amélioration esthétique du réseau électrique concédé à ERDF et de téléphonie - Convention de co-maîtrise d'ouvrage et demande de participation auprès du S.D.E.S. (syndicat départemental d’énergie de la Savoie)
16. URBANISME – Majoration de la Taxe d’Aménagement – Secteurs des Vignobles, du Cluset, de St Simond Nord, de St Simond Sud et des Rubens – Chemin des Pacots17. AFFAIRES CULTURELLES – Exposition CHANÉAC – Convention de mécénat avec
l'entreprise Léon GROSSE
18. ÉDUCATION – JEUNESSE – Transfert des accueils de loisirs (C.C.A.S.) à la Ville
19. NUMÉRIQUE - Espace Public Numérique - Renouvellement de la demande de subvention FEDER
20. SECURITÉ PUBLIQUE - Vidéo protection des établissements scolaires
21. ÉCONOMIES D’ENERGIE - Convention "communes efficaces" avec l'A.S.D.E.R. ((association savoyarde pour le développement des énergies renouvelables)
22. AFFAIRES FINANCIÈRES - Développement du vélo à assistance électrique hydrogène - Convention et versement d'un soutien financier à SAVOIE TECHNOLAC
23. AFFAIRES FINANCIÈRES – Débat d’orientation budgétaire 2017
24. AFFAIRES FINANCIÈRES – Diverses mesures comptables : attribution de subventions 2016
25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget supplémentaire 2016 et affectation des résultats 2015 Budget annexe des parkings
26. AFFAIRES FINANCIÈRES – Rapport sur l’état de la dette et délégation donnée au maire pour le recours à l’emprunt et la gestion active de la dette
27. CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
A. Rapport d’observations définitives et sa réponse / Exercices 2009 à 2014 / VILLE d’AIX LES BAINS
B. Rapport d’observations définitives / Exercices 2009 à 2013 / C.A.L.B. (communauté d’agglomération du lac du Bourget)

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU