Séance du Conseil municipal du 16 janvier 2024

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 décembre 2023
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le Maire
4. RESSOURCES HUMAINES - Modification de la délibération municipale N°55 du 26 juin 2018 portant convention d'occupation précaire et révocable avec astreinte d'un logement communal
5. AFFAIRES SCOLAIRES - Harmonisation des périmètres scolaires
6. COMMANDE PUBLIQUE - Groupement de commandes entre la Ville d'Aix-les-Bains et Grand Lac Communauté d'Agglomération pour le projet de requalification urbaine du quartier de Marlioz (Aix-les-Bains) - Avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement de commandes
7. CONTRAT DE CONCESSION - Renouvellement de la concession de distribution du gaz de ville avec GrDF
8. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour l'acquisition en VEFA de 3 logements locatifs - Boulevard des Anglais à Aix-les-Bains
9. AFFAIRES FINANCIÈRES - Débat d'orientation budgétaire 2024

PROCÈS VERBAL ET DÉLIBÉRATIONS