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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 MARS 2016

1. ADMINISTRATION GÉNERALE – Décisions prises par le maire
2. ADMINISTRATION GÉNERALE – Indemnité de fonction d’un nouveau conseiller municipal délégué - Indemnité de fonction
3. ADMINISTRATION GÉNERALE – Cimetière communal – Vente de concessions reprises et équipées de caveaux – Actualisation des tarifs de l’emplacement
4. AFFAIRES FONCIÈRES – La Rotonde - Protocole d’accord et bail commercial - Modificatif
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’une propriété bâtie communale sise rue Vaugelas – Rectificatif
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Cession d’une bande de terrain sise à proximité du chemin de Sosse Lièvre
7. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition d’une propriété bâtie sise boulevard Lepic
8. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition pour l’élargissement de la rue Isaline
9. AFFAIRES FONCIÈRES – Elargissement du chemin des Eaux Vives
A. Acquisition de terrains à monsieur Garin
B. Acquisition de terrains à la société Armanet Promotion - Rectificatif
10. AFFAIRES FONCIÈRES – Chemin rural de la Côte Jeandet – Enquête publique pour perte d’affectation à l’usage du public
11. AFFAIRES FONCIÈRES – Bilan annuel 2015 des opérations foncières et immobilières
12. RESSOURCES HUMAINES – Service Ville d’Art et d’Histoire - Reprise en régie de l'activité "visites guidées" et transfert du personnel
13. RESSOURCES HUMAINES - Emplois et conditions d’occupation des logements de fonction – Approbation de la liste des bénéficiaires
14. RESSOURCES HUMAINES – Conseil de discipline de recours - Désignation d’un représentant de la collectivité
15. RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition de personnel municipal auprès de structures extérieures
16. RESSOURCES HUMAINES - Ouverture de postes saisonniers pour l’été 2016
17. RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du tableau des emplois permanents de la commune
18. RESSOURCES HUMAINES - Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP) – Remboursement des dépenses agrées pour des frais engagés par les agents
19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Orgue de l’église de Saint-Swithun - Convention avec l’association gestionnaire
20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Dommages causés à la borne du lycée – Protocole transactionnel
21. AFFAIRES FINANCIÈRES – Diverses mesures comptables
A. Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
B. Annulation de titres (droits de voirie)
C. Taxe de séjour et taxe de séjour forfaitaire (modifications)
22. AFFAIRES FINANCIÈRES - Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2016
23. DÉLEGATION DE SERVICE PUBLIC - Exploitation d’un casino en centre Ville
A. Renouvellement de l’autorisation de jeux – Avis du conseil municipal
B. Avenant 5 relatif à la liste des jeux autorisés et à l’agrément du subdélégataire de
l’activité restauration
24. DÉLEGATION DE SERVICE PUBLIC - Exploitation d’un casino au bord du lac
A. Renouvellement de l’autorisation de jeux – Avis du conseil municipal
B. Avenant 4 relatif à la subdélégation de l’activité restauration et à la dotation culturelle et touristique
25. COMMANDE PUBLIQUE
A. Liste des marchés publics supérieurs à 20 000 euros HT signés au cours de l’année 2015
B. Travaux rue Jean Mermoz – Marché public pour enfouissement coordonné des réseaux
26. INTERCOMMUNALITÉ – GRAND LAC - CALB – Schéma de mutualisation des services
27. QUESTION RETIRÉE - DEVELOPPEMENT NUMERIQUE - Renouvellement de la convention
de partenariat avec la Région Auvergne Rhône-Alpes (Pass Numérique)

28. BATIMENT ANCIENS THERMES
A. Procédure d’appel à manifestation d’intérêt pour l’aménagement – déclaration d'infructuosité
B. Diagnostic amiante et plomb – Avenant
C. Rénovation de la couverture de Pellegrini – Passation de marchés complémentaires
29. RESEAU EAU POTABLE
A. Modification des branchements chemin de la Roselière – Signature d’une convention tripartite
B. QUESTION RETIRÉE - Branchements plomb – Surcoût des travaux de réhabilitation
30. POLITIQUE ENERGETIQUE - Prise de participation dans la Société Publique Locale (SPL) d’Efficacité Énergétique OSER
31. RIVIÈRE DU SIERROZ
A. Niveau de protection centennale des digues – Autorisation de lancement de la procédure administrative et demande de subvention
B. Renforcement du réseau piézométrique de la nappe alluviale - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau
32. CENTRE ÉQUESTRE - Construction d’un chapiteau - Demande de permis de construire
33. URBANISME - Création d’une maison d’assistantes maternelles – Déclaration préalable
34. MATERIEL TECHNIQUE – Cession d’un élévateur télescopique
35. SÉCURITÉ URBAINE - Extension du système de vidéoprotection - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
36. RENOVATION URBAINE – Désaffectation et déclassement d’éléments du domaine public communal au Sierroz et à Franklin Roosevelt
37. SANTÉ ENVIRONNEMENTALE - Appel à projets de l’Agence Régionale de Santé (ARS) subventionnables dans le domaine de la promotion / prévention de la santé
38. DÉNOMINATION DE VOIE – Opération immobilière "Le Reposoir" rue des Fontaines

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU