Séance du Conseil municipal du 13 septembre 2021 : procès verbal et délibérations.

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 29 juin 2021

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

4. AFFAIRES FONCIÈRES – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public au profit de la « Compagnie des Bateaux » - Pavillon d’accueil du Grand Port

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un terrain à la SAGEC

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Régularisation foncière chemin de Sosse Lièvre et chemin du Biolley – Achat de détachements de parcelle

7. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat des parcelles constitutives de voies – Lotissement de la Bergerie

8. AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour trois canalisations électriques

9. HABITAT - Reversement de la subvention accordée par Grand Lac - Production de logements locatifs sociaux - Opération « Cottage Avenue »

10. FORET COMMUNALE – Programme des coupes ONF

11. FORET COMMUNALE – Soutien à la motion de la FNCOFOR contre le projet de contrat Etat-ONF 2021/2025 proposé par l’Etat

12. SECURITE ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE – Création de brigade cynophile

13. SECURITE ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE – Vidéo verbalisation

14. STATIONNEMENT – Rapport annuel sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO).

15. RÉNOVATION URBAINE – Convention ANRU du projet de Marlioz – Avenant 1

16. RÉNOVATION URBAINE – Convention Ville/Arqa pour l’insertion professionnelle des personnes en difficulté en vue de contrat de travail

17. AFFAIRES FINANCIÈRES –Versement d’une subvention exceptionnelle 2021, dans le cadre des projets sportifs, attribuée au Taekwondo Club Daniel Bottero pour un versement complémentaire concernant l’achat d’une machine à scorer

18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Créances admises en non-valeur et créances éteintes

19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations

20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Gestion des provisions pour risques (Anciens thermes)

21. AFFAIRES FINANCIÈRES – Gestion des provisions pour risques (La Rotonde)

22. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative n°1 – Budget principal et Budget annexe « Parkings »

23. FISCALITÉ LOCALE - Suppression de l’exonération prévue à l’article 1383 du Code Général des Impôts – Réforme de la fiscalité locale

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