Séance du Conseil municipal du 12 juillet 2022 : procès verbal et délibérations

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation secrétaire de séance

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 juin 2022

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le maire

4. AFFAIRES IMMOBILIÈRES - Chemin des Goliettes - Passation d'un protocole et achat de terrain

5. AFFAIRES FONCIÈRES - Route du Revard - Servitude de passage pour deux canalisations électriques

6. DOMAINE PUBLIC - Lotissement Les Chênes - Abrogation de la délibération municipale

7. URBANISME - Passation d'une convention de transfert d'un parc existant rue de l'Avenir dans le domaine public communal dans le cadre d'une opération de construction « Vill'Avenir » sise 9, boulevard de Russie

8. MARCHES PUBLICS - Groupement de commandes entre la Commune d'Aix-les-Bains et Grand-Lac dans le cadre de l'opération de l'aménagement d'une voie verte entre le boulevard Barrier et la Place Clemenceau

9. MARCHES PUBLICS - Groupement de commandes départemental avec le SIDES pour l'achat d'électricité - renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes

10. AFFAIRES SOCIALES - Convention de partenariat pour la mise en œuvre des clauses sociales dans les marchés publics période 2022-2024

11. AFFAIRES CULTURELLES - Convention de partenariat dans le cadre de l'événement « Aix-les-Bains de soleil »

12. ECONOMIE - Vente d'un poids lourd du Centre Technique Municipal

13. SPORTS - Subvention exceptionnelle 2022, dans le cadre des projets sportifs, attribuée à l'ASC Marlioz pour la participation de membres au championnat de France

14. SPORTS - Subvention exceptionnelle 2022, dans le cadre des projets sportifs, attribuée au Club de Hockey-sur-roulettes pour la participation de l'équipe U16 aux demi-finales de championnat de France

15. AFFAIRES FINANCIERES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires

16. AFFAIRES FINANCIERES - Attribution d'une subvention à l'association Groupement de défense sanitaire des Savoie (GDS de Savoie)

17. AFFAIRES FINANCIERES - Garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de Savoisienne Habitat pour la construction de 9 logements locatifs PLAI - « Cottage Avenue » avenue de Saint Simond à Aix-les-Bains

18.  AFFAIRES FINANCIERES - Garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de l' OPAC de la Savoie pour la réhabilitation de 50 logements locatifs - 19 à 27 rue du Margériaz à Aix-les-Bains

19.  AFFAIRES FINANCIERES - Demande au SDES pour l'intégration d'audits énergétiques de bâtiments communaux au programme ACTEE II SEQUOIA

20.  AFFAIRES FINANCIÈRES - Réduction de 50% du montant d'une occupation du domaine public de 2020 pour la société SO GRE BAT

21.  AFFAIRES FINANCIÈRES - ZAC des Bords du Lac - Compte rendu annuel 2021

22.  AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire - Délégation de Service Public - Casino Grand Cercle

23.  AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire - Délégation de Service Public - Poker Bowl

24. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire - Délégation de Service Public - Centre équestre

25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire - Délégation de Service Public - Golf

26. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire - Délégation de Service Public - Aix Énergies Nouvelles

27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel - Contrat de partenariat public privé éclairage public - CITEOS

28. RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du tableau des emplois permanents de la commune

29. MISSION LOCALE JEUNE - Convention de partenariat pour le soutien au développement des compétences Numériques

30. HABITAT - Avis de la commune d'Aix-les-Bains sur la modification N°1 du PLH (programme local de l'habitat)

31. ENVIRONNEMENT - Prêt d'usage d'un broyeur par Grand Lac à la Commune et aux habitants

32. VOIRIE - Intégration dans le domaine routier communal de l'Avenue Lord Revelstoke

33. VOIRIE - Dénominations de voies

PROCÈS VERBAL ET DÉLIBERATIONS