Séance du Conseil municipal du 11 octobre 2022 : procès verbal et délibérations.

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 juillet 2022
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation de Martine PEGAZ HECTOR à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) en remplacement de Dominique FIE
5. AFFAIRES FONCIÈRES - ZAC des Bords du Lac -Vente de terrains sis allée Promenade des Bords du Lac à la SAS
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Parking de la Chaudanne - Concession de places de stationnement – Abrogation de la délibération
7. RESSOURCES HUMAINES – Prise en charge du coût des AESH (Accompagnant d’élèves en situation de handicap) sur le temps périscolaire – Transfert de charges de l’État vers les communes
8. RESSOURCES HUMAINES – Convention de partenariat entre la Ville d’Aix-les-Bains et l’assurance maladie de la Savoie
9. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des emplois permanents de la commune
10. ÉCONOMIE – Vente d’un véhicule Ford Mondéo
11. VIE ÉCONOMIQUE – Brasserie "LE CAMPA" - Exonération de la redevance due au titre des droits de voirie 2022
12. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour la réhabilitation de 20 logements locatifs – Le Bel Air – 3 et 5 rue du Coteau à Aix-les-Bains
13. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour la réhabilitation de 20 logements locatifs – La Colline – Rue du Coteau à Aix-les-Bains
14. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour la réhabilitation de 20 logements locatifs – Le Coteau – Rue du Coteau à Aix-les-Bains
15. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour la réhabilitation de 20 logements locatifs – La Montagnette – Rue du Coteau à Aix-les-Bains
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Créances admises en non-valeur et créances éteintes
17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative 1 au budget principal de la Ville, au budget annexe des parkings et au budget annexe des activités touristiques
18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Convention de répartition des charges du multi-accueil Le Choudy
19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption du Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI)
20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Vote des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP / CP)
21. AFFAIRES FINANCIÈRES - Panneaux solaires – Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)
22. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption du règlement intérieur de l’attribution des subventions
23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
24. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport des mandataires représentant des collectivités locales dans les SPL - SPL OSER – Exercice 2021

PROCÈS VERBAL ET DÉLIBERATIONS