ÉCOUTER LA SÉANCE

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Délégations données au Maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
3. ADMNISTRATION GÉNÉRALE – Création des commissions communales et désignation des membres les composants
4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O), de la commission de Délégation de Service Public (D.S.P), de la commission chargée des contrats Partenariat Public Privé (P.P.P) et de la Commission Communale des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L)
5. ADMINSITRATION GÉNÉRALE – Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S), de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D), des commissions paritaires
6. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Création des commissions extra-municipales et désignation des membres les composants
7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation des membres du conseil municipal au sein de divers organismes
8. RESSOURCES HUMAINES - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour la réalisation de missions
9.AFFAIRES COMMERCIALES - Droit de Préemption Urbain Commercial (D.P.U.C.) - Complément à la délibération n° 9 du 27.01.2014
10. AFFAIRES FINANCIÈRES - Vote des taux de la fiscalité locale directe de 2014
11. AFFAIRES FINANCIÈRES – Attribution de subventions
12. MARCHÉS PUBLICS – Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O) :
a) du groupement de commande constitué entre le CCAS et la Ville pour la location et la maintenance de moyens d’impressions
b) du groupement de commandes constitué entre le CCAS et la Ville pour la fourniture de repas en liaison chaude

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU