ORDRE DU JOUR

1. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat d'une propriété bâtie à la CALB
3. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de la parcelle AE 81 à Madame LE GUÉNIC
4. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de parcelles de terrain à la société"C.I.S. Promotion"
5. AFFAIRES FONCIÈRES - Échange de terrains entre la commune et l'OPAC la Savoie
6. AFFAIRES FONCIÈRES - Désaffectation et déclassement d'une dépendance bâtie du domaine public communal
7. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
8. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision Modificative n° 1 - Ville - Parking
9. AFFAIRES FINANCIÈRES - Débat d'Orientation Budgétaire 2014
10. AFFAIRES FINANCIÈRES - Contrat de partenariat relatif à l'éclairage public - Avenant 1
11. AFFAIRES FINANCIÈRES - Convention de fourniture d'eau en gros au SIAE du Sierroz - avenant n° 2
12. OFFICE DE TOURISME - Subvention versée pour l'année 2013
13. DÉLEGATION DE SERVICE PUBLIC - Production et distribution d'énergie calorifique - Choix du délégataire
14. PASS NUMERIQUE - Convention de partenariat avec la Région Rhône-Alpes pour lutter contre l'exclusion numérique
15. FORÊT COMMUNALE DE CORSUET - Coupes d 'affouages 2013/ 2014
16. ENVIRONNEMENT - Opération de dératisation - Autorisation de signature de la convention de groupement de commande avec la CALB
17. TRAVAUX - Parking Hôtel de Ville - Réfection de la façade suite à l'incendie du 8 juillet 2013 -Autorisation de dépôt de la déclaration préalable
18. TRAVAUX - Équipements des parkings - Autorisation de signature du marché public pour la rénovation
19. MARCHÉ DE MOBILIER URBAIN PUBLICITAIRE -Autorisation de signature d'un avenant
20. ANCIENS THERMES - Bâtiment"Pellegrini" - Diagnostic des couvertures - Demande de subvention et autorisation de dépôt du permis de construire
21. HÔTEL DE VILLE - Rénovation de la toiture - Mission d'ingénierie - Demande de subvention et signature de l'autorisation de travaux

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU