Date de mise en ligne de l'annonce : 24 décembre 2024

Date et heure limite de réponse : 3 février 2025 12h00

Type de marché : Fourniture

Organisme passant le marché : Ville

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R 2162-1 à R 2162-6 du code de la commande publique pour les montants maximums suivants : 120 000 € HT annuel.

L’accord-cadre concerne les fournitures scolaires pour les écoles publiques de la Ville d’Aix-les-Bains et les autres structures enfance et jeunesse (accueils de loisirs, petite enfance, etc.)
Allotissement : L’accord-cadre n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes pertinentes.

L’accord-cadre sera pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification.
Il sera susceptible d’être reconduit 3 fois pour une même durée avec les mêmes caractéristiques.

L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_kkrB_oTu7D

Document à télécharger : AAPC.pdf - 2 Mo