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Séance du Conseil municipal du 8 juin 2022 : procès verbal et délibérations

ORDRE DU JOUR

l. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 avril 2022
3. AFFAIRES IMMOBILIÈRES- Résiliation d'acte-Bail FUAJ-Auberge de jeunesse
4. RESSOURCES HUMAINES - Création d'un comité social territorial commun et d'une formation spécialisée
5. SPORTS - Piste d'athlétisme - Protocole transactionnel
6. MARCHES PUBLICS - Accord cadre à marché subséquent relatif à la fourniture et à l'acheminement de gaz naturel et services associés
7. VIE ÉCONOMIQUE - Exonération au prorata temporis des redevances dues au titre des droits de voirie 2022 au profit des commerces impactés par les travaux d'ouvrages publics sur les réseaux d'eau potable, avenue Lord Revelstoke
8. AFFAIRES CULTURELLES - Réhabilitation et extension du Musée Faure -
9. ENVIRONNEMENT - Convention d'engagement eau climat avec CISALB
10. ENVIRONNEMENT - Développement d'infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (bornes IRVE)
La Ville d'Aix-les-Bains dispose d'un parc public de bornes de recharge électrique de sept équipements, installé entre 2014 et 2019.
11. SYSTÈME D'INFORMATION - Mise en application de la Charte du Système d'information

PROCÈS VERBAL ET DÉLIBÉRATIONS