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ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DÉCEMBRE 2016

1. ADMINISTRATION GÉNERALE – Décisions prises par le maire
2. GRAND LAC – COMMUNAUTÉ D’AGLOMÉRATION DU LAC DU BOURGET – Élection des délégués au conseil communautaire
3. GRAND LAC – Commission locale d’évaluation des transferts de charge (C.L.E.C.T.) : rapport d’évaluation sur les charges transférées et montant de l’attribution de compensation (A.C) 2017
4. AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude conventionnelle réelle et perpétuelle de passage avenue Saint Simond – Suppression
5. AFFAIRES IMMOBILIERES – Droit résiduel de préemption au sein de la copropriété sise rue du Printemps – Renoncement de la Ville sur le futur lot 5
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Convention de transfert de voie privée, réseaux et espaces publics dans le domaine public communal
7 TRAVAUX DE VOIRIE – Avenue Franklin Roosevelt - Liaison douce entre le centreville
et les quartiers "nord-ouest" - Convention sur les modalités de réalisation et demande de subvention auprès du conseil départemental
8. CHAUFFERIE BOIS – Convention pour mise à disposition de locaux au profit de la société AIX ENERGIES NOUVELLES
9. COMMANDE PUBLIQUE – Marché à bons de commande pour la réalisation des publications municipales – Autorisation donnée au maire pour signer le marché après consultation
10. RESSOURCES HUMAINES – Personnel communal mis à disposition de structures extérieures
11. SERVICE PERISCOLAIRE – Demande de Prestation de Service Ordinaire (PSO) auprès de la Caisse d’Allocation Familiales de la Savoie
12. POLITIQUE CONTRACTUELLES "JEUNESSE" – Nouveau contrat territorial "jeunesse" 2016/2017 et demande de subvention auprès du conseil départemental
13. POLITIQUE DE LA VILLE – Rapport sur la mise en œuvre des actions en 2015
14. AFFAIRES FINANCIÈRES – Budget EAU 2016 – Budget supplémentaire
15. AFFAIRES FINANCIÈRES – Mesures comptables 2016 :
A. Attribution de subventions aux associations et autres bénéficiaires
B. Ville d’Art et d’Histoire : Majoration de la subvention de la Direction
régionale des affaires culturelles (D.R.A.C.)
16. AFFAIRES FINANCIÈRES – Budgets Primitifs 2017 – VILLE et PARKINGS
17. AFFAIRES FINANCIÈRES – Attribution de subventions inscrites au budget primitif 2017, pour les associations et autres bénéficiaires

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU