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Séance du Conseil municipal du 30 octobre 2018 : décisions et délibérations.

124. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

125. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

126. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de la parcelle BH n° 62p appartenant à monsieur Laurent Plantaz

127. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de la parcelle BX n° 178 appartenant à la SAS Anaka

128. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de détachements de la parcelle CE n° 165 appartenant à la société Axis Promotion en vue de classement dans le domaine public communal

129. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de terrain à l’euro symbolique à la Sollar

130. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de locaux Rue Alice Eynard

131. AFFAIRES FONCIÈRES - Vente d’un terrain sis allée promenade des Bords du Lac à la Société d’Aménagement de la Savoie

132. AFFAIRES FONCIÈRES - Vente des parcelles communales AH n° 284, AH n° 138 sur la Commune d’Aix-les-Bains et section F n° 1653, n° 1654, n° 878 sur la Commune de Grésy-sur-Aix à la société European Homes France

133. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un bien immobilier sis 3, place du Revard à Aix-les-Bains

134. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un bien immobilier sis au 199, avenue du Grand Port à Aix-les-Bains

135. AFFAIRES FONCIÈRES - Transfert à titre gratuit de l’emprise foncière du collège Jean-Jacques Perret au Département de la Savoie

136. AFFAIRES FONCIÈRES - Passation d’une convention avec l’EPFL de la Savoie

137. AFFAIRES FONCIÈRES - Passation d’une convention pour le logement des travailleurs saisonniers imposée par la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne dite "Montagne II"

138. ENFANCE JEUNESSE – Contrat local d’accompagnement à la scolarité – Convention d’objectifs et de financement – Prestation de service

139. RESSOURCES HUMAINES – Tableaux des emplois permanents

140. RESSOURCES HUMAINES – Modification de la valeur faciale des titres restaurants

141. RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint

142. AFFAIRES JURIDIQUES - Attribution de la protection fonctionnelle à une Conseillère municipale déléguée

143. AFFAIRES FINANCIÈRES - Débat d’Orientation Budgétaire 2019

144. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport des mandataires de la collectivité : SPL OSER

145. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative n° 1 au budget principal de la Ville

146. AFFAIRES FINANCIÈRES - Diverses mesures comptables
Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires

147. AFFAIRES FINANCIÈRES – Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) sur le quartier prioritaire de Marlioz - Plans d’action 2019 – 2020

148. ENVIRONNEMENT – Autorisation de lancement de la procédure relative à la constitution du plan de prévention du bruit dans l’environnement

149. Avis du Conseil municipal - Projet global PAE des Sources - dossier unique

DÉCISIONS ET DÉLIBÉRATIONS